BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, novembre 2009, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2009, 22 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2011, pagination diverse.

Annexes
A	Principaux collaborateurs de l’étude d’impact sur l’environnement
B	Méthodes d’inventaire du milieu
C	Espèces d’oiseaux potentiellement présentes dans les zones d’étude
D	Méthode de classement des éléments du milieu
E	Dossier de la participation du public
F	Clauses environnementales normalisées
G	Méthode d’évaluation des impacts
H	Dossier cartographique
	Carte A	Ligne de raccordement à 315 kV des parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Milieux naturel et humain
	Carte B	Ligne de dérivation à 315 kV au poste de Charlevoix – Milieux naturel et humain

PR3.2

Résumé, octobre 2011, 41 pages et annexes.

Carte A	Ligne de raccordement à 315 kV des parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Milieux naturel et humain
Carte B	Ligne de dérivation à 315 kV au poste de Charlevoix – Milieux naturel et humain

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 28 juillet 2011, non paginé.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, août 2011,
26 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 3 novembre 2011,
3 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série,
15 novembre 2011, 5 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 18 juillet 2010 au 1^er novembre 2011, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
	–	Direction régionale de santé publique, 20 juin 2011, 2 pages.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 18 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 20 juin 2011, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 1^er novembre 2011, 2 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 10 juin 2011, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 19 octobre 2011, 3 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 4 juillet 2011, 8 pages.
6.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 17 juin 2011, 2 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des négociations, 19 octobre 2011, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 1^er juin 2011, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 octobre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 août 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 juillet 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 juillet 2010, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 juin 2011, 2 pages.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 23 juin 2011, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 novembre 2011, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, 6 décembre 2011, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 décembre 2011, 24 novembre 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 8 décembre 2011 au 23 janvier 2012, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 décembre 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 23 janvier 2012, 5 pages.