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DQ1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 1 à 10), 3 juin 2011, 3 pages. |
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DQ1.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ1, 8 juin 2011, 10 pages. |
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DQ1.2 |
DECIBEL CONSULTANTS INC. Rapport Poste Bout-de-l’Île – Mesure du bruit ambiant à proximité du poste, septembre 2009, 30 pages. |
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DQ2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (nos 1 à 4), 3 juin 2011, 2 pages. |
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DQ2.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ2, 9 juin 2011, 4 pages. |
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DQ3 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur le plan de compensation proposé par Hydro-Québec concernant les travaux au poste du Bout-de-l’Île et la perte d’habitat, 3 juin 2011, 2 pages. |
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DQ3.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ3, 8 juin 2011, 3 pages et annexe. |
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DQ4 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Montréal sur l’acquisition du terrain bordant le poste du Bout-de-l’Île projeté par Hydro-Québec et la consultation publique éventuelle, 3 juin 2011, 2 pages. |
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DQ4.1 |
VILLE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du document DQ4, 6 juin 2011, 1 page. |
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DQ5 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Terrebonne concernant le mandat pour la réalisation d’une caractérisation environnementale de terrains situés au nord de l’autoroute 640, 3 juin 2011, 2 pages. |
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DQ5.1 |
VILLE DE TERREBONNE. Réponse à la question du document DQ5, 6 juin 2011, 1 page. |
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DQ6 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 11 et 12) sur la ventilation des dépenses pour les lignes à 315 kV et 120 kV du poste Pierre-Le Gardeur selon le document DA8 et sur les équipements acquis à l’extérieur du Québec pour la réalisation de l’ensemble du projet, 6 juin 2011, 1 page.
Les réponses aux questions du document DQ6 sont contenues dans le document DQ1.1. |
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DQ7 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 13 à 15) sur le Programme de mise en valeur intégrée, ses critères d’admissibilité, les municipalités ou organismes admissibles pour la ligne Mauricie-Lanaudière et les postes Bout-de-l’Île Bélanger, Lachenaie et Pierre-Le Gardeur, 8 juin 2011, 2 pages. |
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DQ7.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ7, 9 juin 2011, 2 pages. |
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DQ7.2 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Programme de mise en valeur intégrée (PMVI). Guide de participation à l’intention des organismes admissibles, 2011, 25 pages. |
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DQ8 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 16 à 22) relatives à l’adhésion au Programme de mise en valeur intégrée et les sommes allouées considérées importantes, à l’appel de propositions des organismes admissibles auprès de la population et le suivi concernant la transplantation du gaillet fausse-circée, 10 juin 2011, 2 pages. |
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DQ8.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ8, 14 juin 2011, 3 pages. |
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DQ9 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Joliette (nos 1 et 2) relatives au programme de mise en valeur intégrée (PMVI), le partage de la somme allouée et les fins d’utilisation, 13 juin 2011, 1 page. |
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DQ9.1 |
MRC DE JOLIETTE. Réponses aux questions du document DQ9, 14 juin 2011, 1 page. |
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DQ9.2 |
MRC DE JOLIETTE. Réponses aux questions du document DQ9, 14 juin 2011, 1 page. |
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DQ10 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC des Moulins (nos 1 et 2) relatives au programme de mise en valeur intégrée (PMVI), le partage de la somme allouée et les fins d’utilisation, 13 juin 2011, 1 page. |
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DQ10.1 |
MRC DES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ10, 23 juin 2011, 1 page. |
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DQ11 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 23 à 28) sur le champ électrique et le stimulateur cardiaque ou appareil similaire, sur l’éclairage éventuel du poste Bélanger, le bruit émis par la ligne projetée aux limites du quartier résidentiel Base de Roc, la hauteur des bâtiments de commande des postes de Lachenaie et Pierre-Le Gardeur projetés et les matériaux utilisés pour la construction, 15 juin 2011, 2 pages. |
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DQ11.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ11, 17 juin 2011, 8 pages. |
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DQ11.2 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à la question 23 (a) du document DQ11, 23 juin 2011, 2 pages. |
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DQ12 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (nos 5 et 6), 15 juin 2011, 1 page. |
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DQ12.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du DQ12, 21 juin 2011, 2 pages. |
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DQ13 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 2 et 3) sur l’inventaire des couleuvres qui serait effectué par Hydro-Québec, les mesures particulières prises et le suivi, 15 juin 2011, 1 page. |
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DQ13.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du DQ13, 21 juin 2011, 3 pages. |
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DQ13.2 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole pour les inventaires de couleuvres associées aux habitats de début de succession au Québec, août 2008, 9 pages et annexes. |
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DQ14 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à l’Arrondissement Saint-Léonard sur l’aménagement paysager envisagé au poste Bélanger au sud des tours Novello, 15 juin 2011, 1 page. |
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DQ14.1 |
ARRONDISSEMENT DE SAINT-LÉONARD. Réponse à la question DQ14, 20 juin 2011, 2 pages. |
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DQ15 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports sur la plantation d’arbres pouvant être permise à l’intérieur de l’emprise de l’autoroute 31, du côté est, dans le segment longeant le parc industriel Nazaire-Laurin de Joliette, 15 juin 2011, 1 page. |
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DQ15.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ15, 16 juin 2011, 1 page. |
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DQ16 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au promoteur (no 29) sur le suivi fait auprès de la Ville de Joliette relatif à la compensation financière du programme de mise en valeur intégrée, 17 juin 2011, 1 page. |
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DQ16.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ16, 23 juin 2011, 1 page. |
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DQ17 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux sur la mise sur pied d’un groupe de travail réunissant les principales organisations concernées par le questionnement sur les champs électromagnétiques, 17 juin 2011, 2 pages. |
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DQ17.1 |
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ17, 21 juin 2011, 3 pages. |
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DQ18 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au promoteur (no 30) sur le niveau d’exposition aux CM en 0,2 µT pour les résidants du secteur de la Roy lorsque le projet sera complété, 28 juin 2011, 1 page. |
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DQ18.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ18, 22 juillet 2011, 3 pages. |
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DQ19 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 31 à 39), 29 juin 2011, 3 pages. |
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DQ19.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions 31, 32, 34, 35, 36, 37 et 39 du document DQ19, 6 juillet 2011, 4 pages. |
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DQ19.1.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Simulations visuelles en complément de réponse à la question 34, juillet 2011. (Seule la version électronique est disponible.) |
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DQ19.1.2 |
Jasmine CASTEJON. Suivi du marais de compensation Armand-Chaput, printemps-été-automne 2008, complément de réponse à la question 35, décembre 2008, 15 pages et annexes. (18 962 Ko) |
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DQ19.1.3 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Courriel transmis au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs au dépôt du document Poste de Lanaudière – Évaluation des niveaux de bruit et de la vulnérabilité acoustique du poste (DA11), complément de réponse à la question 37, 15 juillet 2010, 1 page. |
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DQ19.1.4 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur des précisions au document Poste de Lanaudière – Évaluation des niveaux de bruit et de la vulnérabilité acoustique du poste (DA11), complément de réponse à la question 37, 8 décembre 2010, 1 page. |
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DQ19.2 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions 33 et 38 du document DQ19, 8 juillet 2011, 2 pages et annexes. |
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DQ20 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Montréal (nos 2 et 3) concernant la pollution lumineuse, 29 juin 2011, 1 page. |
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DQ20.1 |
VILLE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ20, 6 juillet 2011, 1 page. |
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DQ20.2 |
VILLE DE MONTRÉAL. Complément de réponse aux questions du document DQ20, 7 juillet 2011, 3 pages. |
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DQ21 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux (no 2) concernant les effets de la lumière sur les résidents vivant au pourtour du poste Bélanger, 29 juin 2011, 1 page. |
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DQ21.1 |
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ21, 8 juillet 2011, 3 pages. |
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DQ22 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur sur les fournisseurs locaux et la main-d’œuvre (nos 40 et 41), 6 juillet 2011, 2 pages. |
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DQ22.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ22, 11 juillet 2011, 3 pages. |
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DQ23 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Terrebonne sur le Bilan des mesures environnementales du Plan Vert 2006-2011 et le système compensatoire assurant le maintien du couvert forestier, 6 juillet 2011, 1 page. |
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DQ23.1 |
VILLE DE TERREBONNE. Réponse à la question du document DQ23, 7 juillet 2011, 14 pages. |
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DQ24 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Joliette sur le programme de mise en valeur intégrée d’Hydro-Québec et sur l’élaboration d’un plan de développement durable par la Ville de Joliette, 6 juillet 2011, 1 page. |
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DQ24.1 |
VILLE DE JOLIETTE. Réponses aux questions du document DQ24, 19 juillet 2011, 1 page. |
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DQ25 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la municipalité de Saint-Thomas sur le programme de mise en valeur intégrée d’Hydro-Québec, 6 juillet 2011, 1 page. |
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DQ25.1 |
MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS. Réponse à la question du document DQ25, 11 juillet 2011, 1 page. |
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DQ26 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à l’Arrondissement Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles sur le programme de mise en valeur intégrée d’Hydro-Québec, 6 juillet 2011, 1 page. |
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DQ26.1 |
ARRONDISSEMENT RIVIÈRE-DES-PRAIRIES–POINTE-AUX-TREMBLES. Réponse à la question du document DQ26, 11 juillet 2011, 1 page. |
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DQ27 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 42 à 46) sur l’utilisation des luminaires et les nouveaux critères d’éclairage énoncés, les effets potentiels sur la faune et les inventaires floristiques prévus en 2011 pour le projet d’ajout d’équipements au poste du Bout-de-l’Île, 11 juillet 2011, 2 pages. |
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DQ27.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ27 (nos 42 à 45), 13 juillet 2011, 3 pages. |
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DQ27.2 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ27 (no 46), 22 juillet 2011, 5 pages. |
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DQ28 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au promoteur (no 47) sur les matériaux utilisés pour les surfaces à l’intérieur des postes, 13 juillet 2011, 1 page. |
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DQ28.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ28, 14 juillet 2011, 1 page. |
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DQ29 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Joliette (no 3) sur des règlements et politiques encadrant la question de l’abattage d’arbres, du déboisement et de la compensation pour la perte de superficies boisées, 22 juillet 2011, 1 page. |
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DQ29.1 |
MRC DE JOLIETTE. Réponse à la question du document DQ29, 11 août 2011, 1 page. |
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DQ30 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur une nouvelle étude de bruit au poste de Lanaudière (no 7), 25 juillet 2011, 1 page. |
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DQ30.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ30, 27 juillet 2011, 2 pages. |
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DQ31 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au promoteur (no 48) sur l’implication du ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans l’élaboration des mesures de compensations du projet des postes de Lachenaie et Pierre-Le Gardeur et de leurs lignes d’alimentation, 26 juillet 2011, 1 page. |
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DQ31.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ31, 27 juillet 2011, 1 page. |
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DQ32 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la municipalité de Saint-Thomas sur le budget total de la municipalité pour l’année 2011, 26 juillet 2011, 1 page. |
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DQ32.1 |
MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS. Réponse à la question du document DQ32, 1er août 2011, 1 page. |
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DQ33 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 49 et 50) à propos du poste Bélanger et sur l’existence d’une politique ou une directive afin de normaliser l’éclairage des postes de transformation, 5 août 2011, 1 page. |
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DQ33.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ33, 10 août 2011, 2 pages et annexe.
(Annexe disponible en version papier seulement au secrétariat de la commission) |
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DQ34 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Montréal concernant le droit de propriété des terrains 1 à 4 sur la figure annexée, 5 août 2011, 1 page et 1 annexe. |
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DQ34.1 |
VILLE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du document DQ34, 9 août 2011, 5 pages. |
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