BAPE-Projet Éoliennes Belle-Rivière dans la MRC de Lac-Saint-Jean-Est

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PR1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis de projet, septembre 2009, pagination diverse.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2010, 22 pages.

PR3

ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, rapport final, volume 1, juillet 2013, 233 pages et annexes.

PR3.2

Étude d’impact sur l’environnement, rapport final, volume 2, juillet 2013, section 1 à 8.

PR3.3

Résumé, volume 6, avril 2014, 29 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT , DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 2 novembre 2013, 17 pages et annexe.

PR5.1

ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, volume 3, décembre 2013, 76 pages.

PR5.1.1

ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Réponses aux questions 24, 36 et 94 du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, volume 4, février 2014, 47 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Deuxième série de questions et commentaires au promoteur, 10 mars 2014, 7 pages.

PR5.2.1

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Série complémentaire de questions et commentaires, 2 mai 2014, 2 pages.

PR5.3.1

WSP CANADA INC. Complément au volume 5, réponses aux questions QC 00, QC 69 et QC 94, mai 2014, 1 page et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 23 septembre 2013 au 5 mai 2014, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
	–	Direction de santé publique, 29 avril 2014,1 page.
	–	Direction de santé publique, 18 février 2014, 1 page.
	–	Direction de santé publique, 17 février 2014, page.

2.	Centre des Services partagés du Québec
	–	Direction des services des infrastructures de radiocommunication, 3 octobre 2013, 1 page.

3.	Environnement Canada
	–	Direction des activités de protection de l’environnement, 25 avril 2014, 1 page.
	–	Direction des activités de protection de l’environnement, 10 octobre 2013, 5 pages.

4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 23 septembre 2013,1 page.

5.	Ministère de la Santé et des Service sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 20 février 2014, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 15 octobre 2013, 1 page.

6.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 octobre 2013, 2 pages
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 février 2014, 1 page.

7.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé publique, 30 avril 2014, 2 pages.

8.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie au Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 30 septembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 avril 2014, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 février 2014, 2 pages.

9.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 octobre 2013, 1 page.

10.	Ministère des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 octobre 2013, 2 pages.

11.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 26 février 2014, 1 page.
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 15 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction du développement des énergies renouvelables.
	–	Direction des affaires régionales, 7 octobre 2013, 6 pages.

12.	Ministère des Transports
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean–Chibougamau, 13 février 2014, 2 pages.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean-Chibougamau, 8 octobre 2013, 2 pages.
	–	Environnement et aménagement du territoire, 23 avril 2014, 1 page.

13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 mars 2014, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 mars 2014, 3 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 16 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 octobre 2013, 9 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique, 13 mars 2014, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique, 28 février 2014, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces exotiques envahissantes, 5 mai 2014, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces floristiques ou vulnérables, 14 février 2014, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité -volets milieux humides, 24 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces floristiques ou vulnérables,-, 24 octobre 2013, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces exotiques envahissantes, 22 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, secteur Faune, 19 février 2014, 1 page.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, secteur Faune, 17 février 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 24 avril 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 février 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise au Saguenay–Lac-Saint-Jean, secteur industriel, 20 février 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, secteurs industriel et municipal, 11 octobre 2013, 2 pages.

14.	Secrétariat aux affaires autochtones
	–	Direction des négociations et de la consultation, 11 octobre 2013, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 7 mai 2014, 4 pages.

PR8

ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Liste des lots touchés, 22 mai 2014, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 27 mai 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 27 mai 2014 au 11 juillet 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 27 mai 2014, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 22 juillet 2014, 5 pages.