Accueil / Mandats / / la documentation déposée (CR-AV-CM)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
 

Certains documents sont propres à chacun des projets et d'autres sont communs. Pour faciliter la consultation, les documents propres ont été répertoriés en ajoutant à la cote les lettres suivantes :

a) projet de parc éolien de Gros-Morne
b) projet de parc éolien de Montagne Sèche

Retour à la liste des cotes
  CR1a
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 3 juin 2008, 22 mai 2008, 1 page.
Visionner
  CR1b
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 4 juin 2008, 22 mai 2008, 1 page.
Visionner
  CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 22 août et 8 septembre 2008, 3 pages.
Visionner
  CR3a Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, entre le 23 juin et le 18 juillet 2008, pagination diverse, 7 pages.
Visionner
  CR3b Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, entre le 7 juin et le 18 juillet 2008, pagination diverse, 11 pages.
Visionner
  CR5a
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 21 août 2008, 1 page.
Visionner
  CR5b
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 21 août 2008, 1 page.
Visionner
   
Retour au haut
 AV3a
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 3 juin au 18 juillet 2008, 29 juillet 2008, 6 pages.
Visionner
  AV3b
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 4 juin au 19 juillet 2008, 29 juillet 2008, 6 pages.
Visionner
    
Retour au haut
  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, juin 2008, 2 pages.
Visionner
  CM2a
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 3 juin 2008, 2 pages. (English version)
Visionner
  CM2b
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 4 juin 2008, 2 pages. (English version)
Visionner
  CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
Visionner
  CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
 
CM5.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 8 septembre 2008, 2 pages. (English version) Visionner
 
CM5.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 2 octobre 2008, 2 pages. (English version) Visionner
   
 
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle