BAPE-liste des documents

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PR1	QIT-FER ET TITANE INC. Avis de projet, novembre 2004, 6 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2004, 25 pages. (1765 Ko)

PR3	QIT-FER ET TITANE INC . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal, juillet 2005, 87 pages et annexes. Figures 2.4 3.1 3.3 3.4 3.6 3.7 4.1 Tableaux 2.2 à 2.4 Annexes 1 2

	PR3.2	Résumé, septembre 2006, 12 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, juin 2006, 8 pages.

	PR5.1	QIT-FER ET TITANE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre 2006, 26 pages et annexes. Figures QC-7 QC-8 Annexes 1 2 3 4 Tableaux 2.2 à 2.4

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 octobre au 18 décembre 2006, pagination diverse. Environnement Canada – Section des évaluations environnementales, 18 décembre 2006, 3 pages. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 26 octobre 2006, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale de la Montérégie, 19 octobre 2006, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 2 novembre 2006, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 octobre 2006, 2 pages. Pêches et Océans Canada – Région du Québec, 26 octobre 2006, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, décembre 2006, 3 pages.

PR8	QIT-FER ET TITANE INC. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 31 janvier 2007, 11 janvier 2006, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du du 31 janvier au 17 mars 2007, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , janvier 2007, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 31 janvier 2007, 2 pages.