BAPE-la documentation ›Demande de régularisation de la conformité environnementale de bâtiments d'élevage bovin à Saint-Lambert-de-Lauzon

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PR1

FERME JULES CÔTÉ ET FILS INC., FERME JYMDOM INC. ET FERME CINCO INC. Avis de projet, novembre 2010, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2011, 20 pages.

PR3

FERME JULES CÔTÉ ET FILS INC., FERME JYMDOM INC. ET FERME CINCO INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre responsable de l’Environnement.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, décembre 2011, 70 pages et annexes.

Annexe 1	Rapport d'ingénieur
Annexe 2	Avis technique en hydrologie
Annexe 3	Liste de propriété de terrain

PR3.2

Résumé, septembre 2015, 54 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 26 avril 2012, 11 pages.

PR5.1

FERME JULES CÔTÉ ET FILS INC., FERME JYMDOM INC. ET FERME CINCO INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, août 2012, 60 pages et annexes.(68 219 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 26 septembre 2013, 8 pages.

PR5.2.1

FERME JULES CÔTÉ ET FILS INC., FERME JYMDOM INC. ET FERME CINCO INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, février 2015, 23 pages et annexes. (168 236 Ko)

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3e série, 25 mars 2015, 4 pages.

PR5.3.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 1er février 2012 au 13 août 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 25 juin 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 16 mars 2012, 5 pages.
2.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 17 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 1^erfévrier 2012, 1 page.
3.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 2 mars 2015, 1 page.
4.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du secteur agricole et des pesticides, 19 mars 2012, 3 pages.
	–	Direction du secteur agricole et des pesticides, Service agricole, 18 octobre 2012, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 15 octobre 2012, 12 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 22 mars 2012, 7 pages.
5.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction des politiques agroenvironnementales, 11 mars 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 13 août 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 11 mars 2015, 8 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 août 2015, 3 pages.

PR8

FERME JULES CÔTÉ ET FILS INC., FERME JYMDOM INC. ET FERME CINCO INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 septembre 2015, 15 septembre 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 29 septembre au 13 novembre 2015,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 29 septembre 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 13 novembre 2015, 3 pages.