BAPE-liste des documents

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PR1	TRAVERSIER DE QUYON INC. Avis de projet, août 2005, 7 pages et annexes. (4656 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2006, 25 pages. (4563 Ko)

PR3	Traversier de Quyon inc. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, 13 septembre 2007, 141 pages et annexes. Partie 1 Chapitre 1 Mise en contexte du projet Chapitre 2 Description du milieu récepteur Chapitre 3 Description du projet et des variantes de réalisation Chapitre 4 Méthode d'analyse des effets environnementaux Chapitre 5 Détermination des effets du projet Partie 2 (1911 Ko) Annexe A Figures Partie 3 (2146 Ko) Anexe B Rapports de laboratoires Partie 4 (3356 Ko) Annexe C Évaluation archéologique phase 1 de la rampe d'accès de Mohr's Landing Annexe D Correspondances Annexe E Owner's instructions to the captain

	PR3.2	Résumé (sommaire exécutif), 28 août 2008, 43 pages et annexes. Partie 1 (2584 Ko) Chapitre 1 Mise en contexte du projet Chapitre 2 Description du milieu récepteur Chapitre 3 Description du projet et des variantes de réalisation Chapitre 4 Méthode d'analyse des effets environnementaux Chapitre 5 Détermination des effets du projet Annexe A Figures Partie 2 (2879 Ko) Annexe B Rapports de laboratoires Partie 3 (6154 Ko) Annexe C Évaluation archéologique phase 1 de la rampe d'accès de Mohr's Landing Partie 4 (1108 Ko) Annexe D Correspondances Annexe E Owner's instructions to the captain

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 31 janvier 2008, 12 pages. (2443 Ko)

	PR5.1	TRAVERSIER DE QUYON INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 25 avril 2008, 18 pages et annexes. (1290 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions adressées au promoteur, 24 juillet 2008, 2 pages.

	PR5.2.1	CIMA+. Réponses aux questions du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 1^eraoût 2008, 5 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 novembre 2007 au 27 août 2008, pagination diverse. (8766 Ko) Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine Direction de l’Outaouais, 5 juin 2008, 1 page. Direction de l’Outaouais, 17 janvier 2008, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 14 juillet 2008, 2 pages. Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 3 décembre 2007, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et des Régions Direction régionale de l’Outaouais, 3 septembre 2008, 1 page. Direction régionale de l’Outaouais, 14 novembre 2007, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Direction de l’aménagement de la faune de l’Outaouais, 26 mai 2008, 1 page. Direction générale de l’Outaouais, 22 novembre 2007, 1 page. Ministère des Transports Direction de l’Outaouais, 15 novembre 2007, 2 pages. Secrétariat au transport maritime et à la mise en valeur du Saint-Laurent, 28 mai 2008, 2 pages. Secrétariat au transport maritime et à la mise en valeur du Saint-Laurent, 3 décembre 2007, 2 pages. Ministère du Conseil exécutif Secrétariat aux affaires autochtones, 15 novembre 2007, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation Direction régionale de l’Outaouais, 27 mai 2008, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs– Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 27 août 2008, 3 pages. Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 3 juin 2008, 3 pages. Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 16 novembre 2007, 3 pages. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 mai 2008, 2 pages. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 novembre 2007, 2 pages Ministère du Tourisme Direction régionale de Québec, 26 mai 2008, 1 page. Direction régionale de Québec, 2 novembre 2007, 1 page. Pêches et Océans Canada Océans et Habitat, Région du Québec, 30 mai 2008, 1 page. Océans et Habitat, Région du Québec, 14 janvier 2008, 2 pages

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 3 septembre 2008, 4 pages (1357 Ko)

PR8	Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 septembre 2008, 11 septembre 2008, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2008, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 septembre 2008, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 30 septembre au 14 novembre 2008, 24 novembre 2008, 5 pages.