BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet de réfection de la rue de la Grève-Gilmour par la Ville de Lévis

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PR1

VILLE DE LÉVIS. Avis de projet, février 2016, 21 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2016, 21 pages.

PR3

VILLE DE LÉVIS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, janvier 2017, 142 pages et annexes.
Rapport
Annexes

PR3.2

Résumé, juillet 2017, 54 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 30 mars 2017, 12 pages.

PR5.1.1

VILLE DE LÉVIS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mai 2017, 39 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 23 février au 10 juillet 2017, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction des analyses et des politiques des pêches et de l’aquaculture, 6 juillet 2017, 2 pages
	–	Direction des analyses et des politiques des pêches et de l’aquaculture, 27 février 2017, 2 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 27 juin 2017, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 28 février 2017, 2 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 22 juin 2017, 6 pages.
	–
4.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 23 février 2017, 1 page.
	–
5.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 7 juillet 2017, 2 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 27 février 2017, 2 pages.
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 13 juin 2017, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 20 mars 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 10 juillet 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 4 juillet 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 mars 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 14 mars 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 7 mars 2017, 4 pages.
	–	Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 28 février 2017, 1 page.
	–	Direction des aires protégées, 13 juin 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière Appalaches, 20 mars 2017, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Chaudière Appalaches, 22 juin 2017, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 juillet 2017, 2 pages.

PR8

VILLE DE LÉVIS. Liste des lots touchés, s. d., 1 page.

PR8.1

Réponse à une question posée lors de la séance du 19 septembre 2017 concernant l’accès de mise à l’eau au public, s. d., 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 août 2017, 16 août 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 29 août au 13 octobre 2017, s. d.,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 29 août 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 13 octobre 2017, 19 octobre 2017, 4 pages.