Accueil / Mandats / / la documentation déposée
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
 
 
Retour à la liste des cotes
PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et figures, juillet 2001, 9 pages. Visionner
PR2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l'environnement, août 2001, 28 pages.
Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude d’impact, rapport principal, version finale, juillet 2002, 108 pages et annexes.

Cartes 1a 1b 2a 2b 3a (1151 Ko) 3b 4a 4b 5 (1049 Ko) 6a 6b 7a 7b 8a 8b

Tableaux 3-7 3-8 3-9 3-10 3-11 5-9

Photos 1 2

Figures 3-1 5-1 5-2

Annexes 4 5

Visionner
PR3.1

Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, novembre 2002, 17 pages et cartes.

Figures 2-1 2-1

Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 novembre 2002, 8 pages.
Visionner
PR5.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, mars 2003, 27 pages et annexes.
Cartes 2a 2b
Annexe 1 (2713 Ko)
Visionner
PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 20 septembre 2001 au 3 juin 2003, pagination diverse. (1176 Ko)

  1. Ministère des Régions, Région des Laurentides, 20 septembre 2001, 1 page.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 7 octobre 2002, 1 page.
  3. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, 8 octobre 2002, 1 page.
  4. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 16 octobre 2002, 2 pages.
  5. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 23 octobre 2002, 3 pages.
  6. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 25 octobre 2002, 2 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 25 octobre 2002, 4 pages.
  8. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 1er novembre 2002, 4 pages.
  9. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 14 avril 2003, 1 page.
  10. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 24 avril 2003, 2 pages.
  11. Ministère des Régions, Région des Laurentides, 24 avril 2003, 1 page.
  12. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 25 avril 2003, 1 page.
  13. Ministère des Ressources naturelles, Direction régionale de la gestion du territoire public de Montréal, 28 avril 2003, 1 page.
  14. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 28 avril 2003, 1 page.
  15. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 2 mai 2003, 3 pages.
  16. Ministère de la Santé et des Services sociaux, 5 mai 2003, 2 pages.
  17. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 8 mai 2003, 1 page.
  18. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 12 mai 2003, 2 pages.
  19. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles (PIEVA), 23 mai 2003, 7 pages.
  20. Ministère des Transports, Direction des Laurentides-Lanaudière, 3 juin 2003, 1 page.
Visionner
PR7
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 mai 2003, 5 pages.
Visionner
PR8
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 30 septembre 2003, 1 page.
Visionner
Retour au haut
  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 30 septembre 2003, 22 août 2003, 3 pages.
Visionner
    
 
  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques du 30 septembre au 14 novembre 2003, 5 pages.
Visionner
    
Retour au haut
  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 30 septembre 2003, 1 page.
Visionner
  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 30 septembre 2003, 2 pages.
Visionner
    
 
 
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle