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PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, mars 2002, 8 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2002, 22 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact.

	PR3.1	Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, février 2003, 173 pages et annexes. Chapitre 1 2 (1708 Ko) 3 à 5 6 à 10 Figure 1.1 5.1-5.2(1870 Ko) 5.3(5995 Ko) Photos 1-5 Tableaux 2.4 5.1 9.1 Annexes 1 2.1 à 2.4 2.5(1370 Ko) 2.6 3 4 5 à 7 (1320 Ko) Annexe 6 cartes 1(1701 Ko) 2(1473 Ko) 3 4 5 6 (1163 Ko) 7(1211 Ko) 8(1764 Ko) 9.1 (1285 Ko) 9.2 (1044 Ko) 9.3 (1301 Ko) 9.4(1049 Ko) 10.1(1286 Ko) 10.2(984 Ko) 10.3(1394 Ko) 10.4(1091 Ko) 11 Annexe 7 vue 1 2 3 4

	PR3.2	Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, février 2004, 47 pages et annexes. Cartes 1 (1749 Ko) 2

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 3 juin 2003, 13 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires complémentaires adressés au promoteur, 29 juillet 2003, 2 pages.

	PR5.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, décembre 2003, 47 pages et annexes.(1143 Ko) Annexes 1 (2298 Ko) 2 3 4(4209 Ko) 5 5 carte 7(1241 Ko) 6 7 8 9 10(1312 Ko) 11(1684 Ko) 12 13(3678 Ko) 14

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 mars 2003 au 5 février 2004, pagination diverse. Ministère des Ressources naturelles, Direction régionale de la gestion du territoire public du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la Madeleine, 21 mars 2003, 1 page. Régie régionale de la santé et des services sociaux, Bas-Saint-Laurent, 16 avril 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la Madeleine, 22 avril 2003, 1 page. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 25 avril 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 28 avril 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 29 avril 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 13 mai 2003, 2 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Bas-Saint-Laurent, 15 mai 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 19 juin 2003, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 20 janvier 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la Madeleine, 20 janvier 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 27 janvier 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 28 janvier 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 29 janvier 2004, 1 page. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux du Bas-Saint-Laurent, Direction de la santé publique de la planification et de l’évaluation, 3 février 2004, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction régionale de la gestion du territoire public du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 3 février 2004, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Bas-Saint-Laurent, 5 février 2004, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 janvier 2004, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 12 février 2004, 4 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 17 février 2004, 6 février 2004, 3 pages.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination de la commissaire-médiatrice, 12 août 2004, 1 page.

CR3	Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre de l’Environnement.

	CR3.1	GESTION JOLINO INC. Requête, 23 février 2004, 2 pages.

	CR3.2	GAZ BAR F. BOSSÉ. Requête, 24 février 2004, 1 page.

	CR3.3	Rita PELLETIER. Requête, 15 mars 2004, 2 pages.

	CR3.4	CLAUDE ET LYNDA ST-PIERRE INC. Requête, 22 mars 2004, 2 pages.

	CR3.5	SALON DU DÉBOSSELAGE ENR. Requête, 22 mars 2004, 2 pages.

	CR3.6	CLUB DE MOTONEIGE DU TÉMISCOUATA INC. Requête, 1^er avril 2004, 1 page.

CR4	MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation, 30 juillet 2004, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, février 2004, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 17 février 2004, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ de la commissaire-médiatrice, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 25 août 2004, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques tenue du 17 février au 2 avril 2004, 3 pages.