BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, 7 juillet 2008, 6 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2008, 22 pages et annexe.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2010, 246 pages et annexes.

Chapitres 1 à 4 (4493 Ko)

Sommaire

Mise en contexte du projet

Raison d'être du projet (justification)

Étude des tracés et des variantes du projet

Chapitre 5 (9415 Ko)

Description du milieu récepteur

Chapitres 6 à 15 et annexes 1 à 7 (7704 Ko)

Consultation des citoyens et du milieu

Choix de la variante préférable

Impacts et mesures d'atténuation de la variante préférable

Effets environnementaux cumulatifs

10.

Effets de l'environnement sur le projet

11.

Plan des mesures d'urgence

12.

Programme de surveillance environnementale (contrôle)

13.

Programmes de suivi environnemental

14.

Conclusion

15.

Références

Annexe 1	Espèces végétales identifiées dans le secteur du projet
Annexe 2	Méthode d’interprétation des habitats du poisson sur la rivière Sainte-Marguerite
Annexe 3	Fiches descriptives du milieu aquatique
Annexe 4	Espèces d’oiseaux susceptibles de fréquenter la zone d’étude locale
Annexe 5	Informations du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec (CDPNQ) concernant la zone d’étude locale
Annexe 6	Extrait du Cahier des charges et devis généraux, CCDG 2010 (Infrastructure routière – Construction et réparation)
Annexe 7	Extrait de L'environnement dans les projets routiers du ministère des Transports du Québec (Édition 2008)

PR3.2

Résumé, juin 2011, 37 pages. (4204 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 1^resérie, 23 novembre 2010, 4 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 1^resérie, mai 2011, 19 pages et annexe. (4232 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 2^esérie, 2 septembre 2011, 5 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 2^esérie, 23 novembre 2011, 7 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 7 octobre 2010 au 19 janvier 2012, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 décembre 2011, 1 page.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 12 octobre 2010, 1 page.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 14 octobre 2010, 1 page.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 11 janvier 2012, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 4 juillet 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 octobre 2010, 2 pages.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 19 octobre 2010, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des affaires régionales du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 décembre 2011, 1 page.
	–	Direction des affaires régionales du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 2 août 2011, 1 page.
	–	Direction des affaires régionales du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 octobre 2010, 2 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 19 juillet 2011, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 14 octobre 2010, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 janvier 2012, 1 page.
	–	Direction de l’analyse et de l’expertise régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 janvier 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 janvier 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 août 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 août 2011, 6 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 août 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 juillet 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 novembre 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 octobre 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 octobre 2010, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 2 août 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 7 octobre 2010, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 février 2012, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 27 mars 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 27 mars au 11 mai 2012, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 27 mars 2012, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le report de la séance d'information, 23 avril 2012, 1 page.

	CM2.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la tenue d'une nouvelle séance d'information le 2 mai prochain, 24 avril 2012, 2 pages.

	CM2.3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l'ouverture d'un nouveau centre de consultation à Saint-Honoré, 27 avril 2012, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 27 mars au 11 mai 2012, 5 pages.