BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DD)



DA1	INNERGEX II. Une minicentrale au pied du barrage. Un potentiel à exploiter – projet intégré à une structure existante, présentation du projet, 14 novembre 2005, 19 pages. (3310 Ko)

DA2	INNERGEX II. Aspects économiques du projet, présentation, 14 novembre 2005, 3 pages.

DA3	Protocole d’entente établissant les modalités de partenariat inhérentes au projet d’aménagement d’une minicentrale hydroélectrique au barrage Matawin, entente intervenue entre la MRC de Matawinie et Innergex , septembre 2004, 3 pages.

DA4	GENIVAR. Extraits du Guide d’évaluation de la problématique de la dévalaison des poissons en relation avec les petites centrales hydroélectriques, présenté à Pêches et Océans Canada et à l’Association des producteurs privés d’hydroélectricité du Québec, mars 1996, pagination multiple. (1637 Ko)

DA5	INNERGEX II. Présentation sur les impacts et les mesures d’atténuation durant la construction de la centrale, 16 novembre 2005, 4 pages. (2254 Ko)

DA6	INNERGEX II. Présentation concernant l’entraînement des poissons, 16 novembre 2005, 5 pages.

DA7	INNERGEX II. Carte illustrant les chemins d’accès au barrage Matawin, document présenté le 16 novembre 2005, 1 page. (3467 Ko)

DA8	INNERGEX II. Gestion du réservoir et débits au barrage, document présenté le 16 novembre 2005, 2 pages.

DA9	INNERGEX II. Document rectificatif sur les mémoires déposés lors de l’audience publique, 22 décembre 2005, 4 pages.



DB1	Entente sur la gestion hydraulique du Réservoir Taureau, intervenue entre la municipalité de Saint-Michel-des-Saints, la MRC de Matawinie et Hydro-Québec, 12 novembre 2001, 4 pages.

DB2	Entente sur la gestion hydraulique de la rivière Matawin , intervenue entre Propulsion Plein Air inc. et Hydro-Québec, 14 mai 2003, 3 pages.

DB3	MRC DE MÉKINAC. Extraits du Schéma d’aménagement, mai 1988,pagination diverse et annexe. (4553 Ko)

DB4	MRC DE MÉKINAC. Extraits du Schéma d’aménagement révisé. Second projet, mars 1989, pagination multiple. (2343 Ko)

DB5	MRC DE MATAWINIE. Règlement 97-2003 déterminant l’emplacement du parc régional du Lac Taureau, 2 pages.

DB6	Entente de délégation de gestion des terres du domaine de l’État dans le parc régional du Lac Taureau , entente intervenue entre le ministère des Ressources naturelles et la MRC de Matawinie, 2003, 8 pages et annexes.

DB7	Entente générale pour l’exploitation du parc régional du Lac Taureau, entente intervenue entre le ministère des Ressources naturelles et la MRC de Matawinie, 2003, 10 pages et annexes.

DB8	MRC DE MATAWINIE. Plan d’aménagement et de gestion du parc régional du Lac Taureau, septembre 2005, 120 pages et carte. (2577 Ko) Plan concept (1496 Ko) Usages ((1292 Ko)

	DB8.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES Plan accompagnant la description technique du parc régional du Lac Taureau, mars 203, 1 carte.

DB9	MRC DE MATAWINIE. Extraits du Schéma d’aménagement, section pertinente concernant le bassin du lac Taureau, 1988, 7 pages.

	DB9.1	MRC DE MATAWINIE. Extraits du Schéma d’aménagement révisé, section pertinente concernant le bassin du lac Taureau, 7 pages.

DB10	MRC DE MÉKINAC. Lettre adressée à la MRC de Matawinie concernant le parc régional du Réservoir Taureau, 13 septembre 2002, 1 page.

DB11	MRC DE MATAWINIE. Certificat de conformité à l’égard du projet de construction d’une minicentrale hydroélectrique au barrage Matawin, 14 novembre 2005, 1 page.

DB12	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Modalités du nouveau régime d’octroi et conditions relatives à l’octroi des forces hydrauliques et des terrains du domaine public pour l’aménagement et l’exploitation d’une centrale hydroélectrique de 50 kW ou moins, septembre 2005, pagination multiple. (4971 Ko)

DB13	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information sur les territoires ayant un statut particulier ou faisant l’objet d’une protection particulière, 6 pages. [En ligne (11 novembre 2005) : //www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/territoi/zecs.htm]

DB14	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c., C-61.1), compilation administrative à jour au 2 novembre 2005, pagination multiple.

DB15	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Règlement sur les zones d’exploitation contrôlée de chasse et pêche, L.R.Q., c.C61.1 r4‑5, compilation administrative à jour au 2 novembre 2005, 7 pages.

DB16	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Zone d’exploitation contrôlée – Chapeau-de-Paille, annexe 5, description technique, compilation administrative à jour au 2 novembre 2005, 2 pages et carte.

DB17	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Extrait du Plan de développement d’activités récréatives 2001-2005 de la Zec Chapeau-de-Paille, sections 7.2.1 et 7.3 et lettre d’approbation de la société.

DB18	ASSOCIATION NATURE INC . Règlement concernant l’enregistrement des personnes et règlement sur les droits exigibles pour la circulation en véhicules et la pratique des activités de pêche ou de chasse, dans la zone d’exploitation contrôlée de la Zec Chapeau-de-Paille , avril 2005, 3 pages et annexes.

DB19	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L‘ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce, 4 pages et annexes. [En ligne (15 novembre 2005) : www.mddep.gouv.qc.ca/eau/guide/index.htm]

DB20	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L‘ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau des teneurs en métaux dans la chair des poissons capturés au réservoir Taureau ( 1999-2000) et dans la rivière Matawin (2003), document déposé par M. François Girard, 15 novembre 2005, 5 pages et courriel de transmission.

DB21	GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC. Extraits concernant la description officielle de la municipalité régionale de comté de Mékinac, 16 et 17 avril, et 10 août 1996, pagination diverse. (1055 Ko)

DB22	CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF DU QUEBEC. Arrêté en conseil 1126,Concernant le transfert à Hydro-Québec de l’administration et du contrôle de certains barrages, réservoirs, ouvrages de détournement et ouvrages connexes.

DB23	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Extrait de l’appel d’offres d’Hydro-Québec AOPCH-02, p. 12 et 13.

	DB23.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Appel d’offres d’Hydro-Québec AOPCH-02, 13 pages. (1214 Ko)

	DB23.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Appel d’offres d’Hydro-Québec AOPCH-02, addenda 1 à 3.

DB24	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Localisation, caractéristiques et accessibilité au site du barrage Matawin , 1 page.

	DB24.1	MRC DE MATAWINIE. Position de la MRC à l’égard de la gestion de la petite centrale du barrage Matawin , 31 octobre 2001, 1 page et fiche complémentaire.

DB25	HYDRO-QUÉBEC. Plan préliminaire d’arpentage au barrage Matawin, 1 plan et lettre de transmission en date du 17 novembre 2005. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB26	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lettre de M. Pierre Bernier concernant la limite de la zone d’exploitation contrôlée du Chapeau-de-Paille, 16 novembre 2005, 1 page et annexe.

DB27	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau de la répartition par secteurs des paramètres de pression et récolte selon un sondage effectué en 2005 auprès des pêcheurs de la rivière Matawin, 1 page et 1 carte.

DB28	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau des résultats annuels moyens de la pêche sportive dans la rivière Matawin au cours de la période 1986-2005, 1 page.

DB29	MRC DE MATAWINIE. Protocole d’entente entre les maires de la MRC de Matawinie concernant l’environnement, 6 septembre 1990, 6 pages.

DB30	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Courriel concernant le guide de consommation des poissons d’eau douce en réponse à une question de la commission posée à la première partie de l’audience publique, 29 novembre 2005, 2 pages.

DB31	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à une question de la commission concernant les débits, 14 décembre 2005, 1 page.

DB32	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réseau routier de la partie sud de la Zec Chapeau-de-Paille (partie est), 1 page.

DB33	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Résultats annuels de la pêche 2003-2004 de la Zec Chapeau-de-Paille, 1 page.

DB34	HYDRO-QUÉBEC.Avis sur le mémoire déposé par le Conseil des Atikamekw de Manawan (DM3), 21 décembre 2005, 2 pages.



DD1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Extrait de L’Énergie au service du Québec. Une perspective de développement durable, 1996, page 53-54.

DD2	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Tableaux de prévision concernant les ventes régulières au Québec et les besoins réguliers du distributeur–pointe d’hiver, 11 octobre 2005, 1 page.

DD3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET FAUNE. Mémoire au Conseil des ministres portant sur le nouveau régime d’octroi et d’exploitation des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales hydroélectriques de 50 MW et moins. (1012 Ko) [En ligne : www.mrnfp.gouv.qc.ca/energie/forces/forces-regime-memoire.jsp]