BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, décembre 2006, 4 pages.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2007, 22 pages. (3099 Ko)

PR3	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, octobre 2007, pagination diverse. Parties 1, 2 (2752 Ko), 3 (1802 Ko) et 4 (2227 Ko)

	PR3.2	Annexes – Volume 2, octobre 2007, pagination diverse. Parties 1, 2 et 3 (3077 Ko)

	PR3.3	Résumé, février 2008, 41 pages et annexes. Parties 1 (1352 Ko), 2 (2056 Ko) et 3 (3244 Ko) Cartes : 6 (3881 Ko), 7 (5517 Ko), 8 (6331 Ko), 9 (6270 Ko), 10 (5346 Ko), 11 (4797 Ko), 18 (2593 Ko), 19 (5578 Ko), 20 (5317 Ko), 21 (5770 Ko), 22 (5464 Ko), 23 (5306 Ko), 38 (3294 Ko), 39 (5654 Ko), 40 (5839 Ko), 41 (6066 Ko), 42 (5778 Ko) et 43 (5860 Ko) Simulations visuelles : 1 (1092 Ko), 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 Figures : 1 (2227 Ko). 2 (2270 Ko), 3 (2409 Ko), 4 (2600 Ko), 5 (2545 Ko) et 6 (2361 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 5 février 2008, 18 pages. (2331 Ko)

	PR5.1	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Première série, février 2008, 101 pages et annexes. Parties 1 (1134 Ko), 2 (1964 Ko), 3 (1884 Ko) et 4 (1743 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 11 février 2008, 3 pages.

	PR5.3	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Deuxième série, février 2008, 10 pages et figure.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 11 janvier 2007 au 8 février 2008, pagination diverse. (3648 Ko) Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Direction régionale de l’Outaouais-Laurentides, secteur Laurentides, 12 décembre 2007, 2 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Direction régionale de l’Outaouais-Laurentides, secteur Outaouais, 13 décembre 2007, 1 page. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction de l’Outaouais, 16 janvier 2008, 2 pages. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 17 janvier 2008, 2 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction générale de la santé publique, 6 février 2008, 2 pages. – Direction générale de la santé publique, 10 janvier 2008, 1 page. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord du-Québec, 13 décembre 2007, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale de la métropole, 11 décembre 2007, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Directions régionales des Laurentides et de l’Outaouais, 11 décembre 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’environnement et de la coordination, 18 janvier 2008, 4 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction générale de Laval–Lanaudière–Laurentides, 29 janvier 2008, 3 pages. Ministère des Transports – Direction de l’Outaouais, 18 décembre 2007, 1 page. Ministère des Transports – Direction des Laurentides-Lanaudière, 7 janvier 2008, 1 page. Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones, 7 janvier 2008, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 février 2008, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 janvier 2007, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Outaouais, 19 décembre 2007, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation – Direction régionale de l’Outaouais, 6 décembre 2007, 1 page. Ministère du Tourisme – Direction régionale de Québec, 14 décembre 2007, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 février 2008, 3 pages.

PR8	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, 3 pages.

	PR8.1	Étude de la faune aviaire, octobre 2007, 48 pages et annexes. (2156 Ko) Cartes : 1 (2432 Ko), 2 (2010 Ko), 3 (2213 Ko), 4 (2341 Ko), 5 (2228 Ko), et 6 (1962Ko)

	PR8.2	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions posées par des citoyens le 1^er avril 2008 lors de la séance publique tenue par le BAPE, 18 avril 2008, pagination diverse.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 12 mars 2008, 28 février 2008, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 8 mai 2008, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 19 au 22 avril 2008, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 8 mai 2008, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mai 2008, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 12 mars 2008, 3 pages. (English version)

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 23 mai 2008, 2 pages.(English version)

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 16 juin 2008, 2 pages.(English version)



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s'est tenue du 12 mars au 26 avril 2008, 5 mai 2008, 7 pages.