BAPE-liste des documents

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DA1	TECSULT INC. et WASTE MANAGEMENT INC. Information transmise au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs confirmant les débits de traitement du lixiviat au lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie, 29 août 2008, 1 page.

DA2	WASTE MANAGEMENT INC et MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD. Rapport final des travaux du Comité Technique Agricole, version finale, septembre 2007, 31 pages et annexes. (1972 Ko)

DA3	WASTE MANAGEMENT INC. Rapport des activités d’information et d’échanges, 21 novembre 2008, 20 pages et annexes. (7914 Ko)

DA4	WASTE MANAGEMENT INC. Réponses aux demandes adressées lors de la rencontre préparatoire à l’audience, novembre 2008, 11 pages et figures. (2868 Ko)

DA5	WASTE MANAGEMENT INC. Projet de développement du lieu d’enfouissement de Sainte-Sophie. Présentation du projet par le promoteur à la séance publique du 24 novembre 2008, 31 pages. (2311 Ko)

DA6	WASTE MANAGEMENT INC. Plan de gestion des odeurs, novembre 2008, 2 pages.

DA7	WASTE MANAGEMENT INC. Guide de procédure de gestion des plaintes, novembre 2008, 3 pages.

DA8	COMITÉ DE VIGILANCE DU LIEU D’ENFOUISSEMENT DE SAINTE-SOPHIE, Rapport annuel 2007, 19 juin 2008, 13 pages.

DA9	COMITÉ DE VIGILANCE DU LIEU D’ENFOUISSEMENT DE SAINTE-SOPHIE, Rapport annuel 2006, juin 2007, 14 pages.

DA10	WASTE MANAGEMENT INC. Liste des plaintes au lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie, du 19 janvier 2000 au 27 octobre 2008, 11 pages.

DA11	WASTE MANAGEMENT INC. Greenhouse Gas Emissions and Sources- Amy Banister, Sr. Dir. Air Programs, 30 pages.

DA12	Environmental Protection Agency. Inventory of U.S. Greenhouse Gas Emissions and Sinks: 1990-2006, avril 2008, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible.) (8604 Ko)

DA13	GENIVAR. Coupes typiques de la zone tampon, 16 octobre 2008, 1 page.

DA14	WASTE MANAGEMENT INC. Évolution des concentrations en azote ammoniacal dans l’aquifère du roc en aval hydraulique de l’ancien LES de Sainte-Sophie (2004‑2008), 1 page.

DA15	WASTE MANAGEMENT INC. Besoins en enfouissement et capacités disponibles, régions des Laurentides, de Lanaudière et de la Communauté métropolitaine de Montréal – Quantités totales sur la période 2020 à 2035, 1 page.

DA16	WASTE MANAGEMENT INC. Piézométrie de l’aquifère du roc en condition de pompage, août 2007, 1 page.

DA17	WASTE MANAGEMENT INC. Plan de sécurisation environnementale du LES de Sainte-Sophie, 10 pages.

DA18	WASTE MANAGEMENT INC. Justification du projet : Réponse aux besoins futurs de la clientèle, 1 page.

DA19	WASTE MANAGEMENT INC. Autres capacités d’élimination possibles : Hypothèses maximales pour l’horizon 2010-2035, 1 page.

DA20	TECSULT INC. et WASTE MANAGEMENT INC. Complément d’information aux séances de la première partie de l’audience publique, 11 décembre 2008, pagination diverse. (1089 Ko)

DA21	TECSULT INC. et WASTE MANAGEMENT INC. Rectificatif apporté au mémoire DM2, 18 décembre 2008, 1 page.

DA22	UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES OUTAOUAIS-LAURENTIDES. Avis sur l’utilisation d’une superficie de 84,8 hectares à une fin autre que l’agriculture, 19 décembre 2008, 1 page.

DA23	COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE. Compte rendu de la demande et orientation préliminaire sur l’utilisation d’une superficie de 84,8 hectares à une fin autre que l’agriculture, 4 décembre 2008, 6 pages, carte et lettre de transmission. (2208 Ko)

DB1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note sur la mise à jour de l’étude de dispersion atmosphérique, rapport complémentaire (PR8.8.1), 22 octobre 2008, 1 page.

DB2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instructions 98-01 sur le bruit, révisée au 9 juin 2006, 22 pages.

DB3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les objectifs environnementaux de rejet (OER) estimés pour l’effluent du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie, 3 septembre 2008, 15 pages.

DB4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la valeur de conservation des milieux et des individus d’espèces floristiques menacées ou vulnérables affectés. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 novembre 2008, 1 page.

DB5

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles – Vers une gestion responsable de notre environnement, novembre 2006, 108 pages et cédérom. (2681 Ko)

Annexe 1	Données applicables au PMGMR
Annexe 2	Liste suggérée des matières à récupérer et à exclure de la collecte des recyclables
Annexe 3	Programme de suivi et de surveillance
Annexe 4	Les infrastructures de gestion des matières résiduelles (1836 Ko)

DB6

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Plan d’urbanisme et Règlement no 506, octobre 1991, 21 pages, plan et annexes. (10 163 Ko)

Plan d'urbanisme (Seule la copie imprimée est disponible.)

Annexes (8164 Ko)

DB6.1

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Extraits pertinents du Plan d’urbanisme de la municipalité de Sainte-Sophie, novembre 2008, 4 pages. (1353 Ko)

DB7

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Plan de zonage et Règlements nos 506-G, 506-H, 506-I et 506-J, avril 1992, 219 pages.

Plan de zonage (Seule la copie imprimée est disponible.)

Chapitre 1 Dispositions déclaratoires Chapitre 2 Règles d'interprétation (11 493 Ko)
Chapitre 3 Dispositions administratives (5752 Ko)
Chapitre 4 Procédure, recours et sanctions Chapitre 5 Dispositions générales (2750 Ko)
Chapitre 6 Dispositions communes à toutes les zones (11 689 Ko)
Chapitre 7 Dispositions applicables à l'ensemble des zones ou à certaines zones (14 372 Ko)
Chapitre 8 Dispositions générales Chapitre 9 Modalités administratives et procédures Chapitre 10 Dispositions particulières Chapitre 11 Dispositions générales Chapitre 12 Normes applicables aux tracés des rues publiques et privées Chapitre 13 Dimensions et superficie des terrains Chapitre 14 Opération cadastrale Chapitre 15 Normes de construction Chapitre 16 Normes relatives à certains risques (8582 Ko)

DB7.1

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Extraits pertinents du Règlement 506-I relatifs au zonage de la municipalité de Sainte-Sophie, novembre 2008, 4 pages. (1319 Ko)

DB8

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Résolutions municipales relatives à l’agrandissement de l’aire d’exploitation du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie, novembre 2008, pagination diverse.

DB8.1

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Résolution no 230-05-08 : Règlement d’urbanisme no 925 – Amendement au Règlement no 506-I relatif au zonage, tel que déjà amendé de façon à agrandir le secteur de zone utilité publique UP-1 au détriment du secteur de zone agricole AG-7, lots 1 692 604 et 1 692 606, 1^re rue, 19 novembre 2008, 4 pages. (2240 Ko)

DB8.2

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Résolution no 153-04-08 : Appui pour l’utilisation à une fin autre que l’agriculture sur les lots 1 692 604 et 1 692 606 auprès de la Commission de la protection du territoire agricole du Québec, 19 novembre 2008, 2 pages.

DB9

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Plans directeurs des cinq secteurs régionaux de la Communauté métropolitaine de Montréal, novembre 2008, 1 page.

DB10

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Caractérisation des eaux de lixiviation de lieux d’enfouissement sanitaire automnes 1996 et 1999, 9 pages. (2445 Ko)

DB11

MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD. Schéma d’aménagement et de développement révisé,octobre 2007, pagination diverse et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

Partie 1 (2142 Ko)
Section 1 : Introduction et section 2 : Le contexte de planification
Partie 2 (11 671 Ko)
Section 3 : Schéma d'aménagement et de développement
Partie 3 (8765 Ko)
Section 3 : Schéma d'aménagement et de développement (suite)
Partie 4 (2178 Ko)
Section 3 : Schéma d'aménagement et de développement (suite)
Annexes (3662 Ko)

DB11.1

MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD. Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé, 17 octobre 1997, 14 pages. (3538 Ko)

DB12

ÉCO-CENTRE DÉVELOPPEMENT DURABLE RIVIÈRE DU NORD. Information et statistiques relatives aux éco-centres sur le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord, 2006, 2007 et 2008, 9 pages.

DB13

MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD. Résolutions relatives à la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord, 15 mai au 28 août 2002, pagination diverse.

DB13.1

Résolution n^o 4832-02 : Droit de regard sur les importations de matières résiduelles dans le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord, 15 mai 2002, 2 pages.

DB13.2

Résolution n^o 4833-02 : Mise en place d’une politique d’achat et d’utilisation du matériel municipal favorisant la réduction, le réemploi, le recyclage et la valorisation des matières résiduelles, 15 mai 2002, 1 page.

DB13.3

Résolution n^o 4834-02 : Création d’un organisme sans but lucratif ayant comme objets principaux la gestion environnementale intégrée et le développement durable pour le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord, 15 mai 2002, 1 page.

DB13.4

Résolution n^o 4835-02 : Mise en place d’un système de contrôle permettant la gestion des vidanges et du transport des boues de fosses septiques situées sur le territoire de la MRC, 15 mai 2002, 2 pages.

DB13.5

Résolution n^o 4843-02 : Plan de gestion des matières résiduelles consolidation et optimisation de la collecte résidentielle des matières recyclables (collecte sélective porte-à-porte), 19 juin 2002, 1 page.

DB13.6

Résolution n^o 4844-02 : Plan de gestion des matières résiduelles appui et aide à la mise en place de collectes de matières recyclables pour les industries, commerces et institutions (ICI), 19 juin 2002, 1 page.

DB13.7

Résolution n^o 4845-02 : Plan de gestion des matières résiduelles mise en place d’une politique pour l’octroi des contrats municipaux liés au réemploi, au recyclage, à la valorisation et à l’élimination des matières résiduelles, 19 juin 2002, 1 page.

DB13.8

Résolution n^o 4880-02 : PGMR – ISE 3RV–Information, sensibilisation et éducation liées à la bonne pratique de la réduction à la source, du réemploi, du recyclage et de la valorisation des matières résiduelle, 28 août 2002, 1 page.

DB13.9

Résolution n^o 4881-02 : PGMR – Sécurité des installations et activités liées à la récupération, au réemploi, au recyclage et à la valorisation des matières résiduelles, 28 août 2002, 1 page.

DB13.10

Résolution n^o 4882-02 : PGMR – Soutien aux entreprises d’économie sociale oeuvrant dans des activités liées aux 3RV des matières résiduelles, 28 août 2002, 1 page.

DB13.11

Résolution n^o 4883-02 : PGMR – Gestion écologique et intégrée des matières putrescibles, 28 août 2002, 1 page.

DB13.12

Résolution n^o 4884-02 : PGMR –Traitement des boues sanitaires, 28 août 2002, 1 page.

DB13.13

Résolution n^o 4885-02 : PGMR – Coordination de la gestion intégrée des matières résiduelles, 28 août 2002, 1 page.

DB13.14

Résolution n^o 4886-02 : PGMR – Mise en place de dépôts permanents pour les RDD et d’éco-centres, 28 août 2002, 1 page.

DB13.15

Résolution n^o 4887-02 : PGMR – Gestion écologique des matériaux secs, 28 août 2002, 1 page.

DB13.16

Résolution n^o 4888-02 : PGMR – Contribution des ICI au PGMR 2004‑2008, 28 août 2002, 1 page.

DB13.17

Résolution n^o 4889-02 : PGMR – Plans municipaux de la mise en oeuvre du PGMR 2004-2008, 28 août 2002, 1 page.

DB13.18

Résolution n^o 4890-02 : PGMR –Adoption du plan d’action et du projet de plan de gestion des matières résiduelles 2004-2008, 28 août 2002, 1 page.

DB14

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation relatif à l’exploitation d’une salière localisée au sud-ouest du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie, 2 février 2007, 2 pages et annexes. (1697 Ko)

DB15

MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD. Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2004-2008, mai 2004, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible.) (2542 Ko)

DB16

VILLE DE PRÉVOST. Statistiques de gestion des matières résiduelles 2002‑2008, 2 pages.

DB17

MUNICIPALITÉ DE SAINT-COLOMBAN. Statistiques de gestion des matières résiduelles 2005‑2008, 3 pages.

DB18

MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE. Statistiques de gestion des matières résiduelles 2003‑2008, 1 page.

DB19

VILLE DE SAINT-JÉRÔME. Statistiques de gestion des matières résiduelles 2002‑2008, 1 page.

DB20

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Statistiques de gestion des matières résiduelles 2001-2008, 2 février 2009, 1 page.

DB21

VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES. Le pourcentage de la superficie boisée sur le territoire de la ville de Sainte-Anne-des-Plaines, 20 février 2009, 1 page.

DB22

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE. Le pourcentage de la superficie boisée sur le territoire de la municipalité de Sainte-Sophie, 23 février 2009, 1 page.



DC1	VILLE DE PRÉVOST. Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Prévost et Résolution n^o 12951-01-04 : Site d’enfouissement Intersan de Sainte-Sophie, 12 janvier 2004, pagination diverse.

DC2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur l’espèce floristique susceptible d’être désignée menacée ou vulnérable Woodwardie de Virginie, ainsi que sur la valeur écologique des milieux humides et les aires protégées relatif au projet d’Installation du gazoduc Bécancour, 25 mars 2004, 2 pages et annexe.

DC3	Payal SAMPAT. « Deep Trouble : The Hidden Threat of Groundwater Pollution », Worldwatch Paper 154, Worldwatch Institute, décembre 2000, 55 pages. [En ligne : www.worldwatch.org.]

DC4	Mark S. Goldberg et autres. « Risks of Developing Cancer Relative to Living near a Municipal Solid Waste Landfill Site in Montreal, Quebec, Canada », Archives of Environmental Health, vol. 54, no 4, juillet et août 1999, pages 291-296. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)