BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /La documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1

3Ci INC. Avis de projet, juillet 2007, 5 pages et carte.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2007, 22 pages.

PR3

3Ci inc. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Volume 1 : Étude d’impact, rapport principal, décembre 2008, 497 pages.
Partie 1 (7 368 Ko)
Partie 2 (7 564 Ko)

PR3.1.1

Annexe 7 de l’annexe L du volume 1, Inventaire des chiroptères, zones de sensibilité, 5 novembre 2008, 1 carte.

PR3.2

Volume 2 : Annexes, version finale, décembre 2008, pagination diverse.

Annexe A	Intégration de la production éolienne du parc éolien Des Moulins au réseau de transport, (bulletin d'information générale, version préliminaire)
Annexe B	Règlements des municipalités de Thetford Mines, Kinnear's Mills et de Saint-Jean-de-Brébeuf (2 298 Ko)
Annexe C	Comparaison des modèles d'éolienne Enercon et fiche technique du modèle Enercon E-82 (6 205 Ko)
Annexe D	Type de camion utilisé pour transporter chacune des composantes de l'éolienne Enercon E-82
Annexe E	Guide du règlement sur le permis spécial de circulation du MTQ (6 908 Ko)
Annexe F	Documents de consultation publique, communications médiatives et contenu des présentations (7 166 Ko)
Annexe G	Les diverses résolutions d'acceptation du protocole d'entente au projet de la part des conseils municipaux et résolutions d'appui au projet de la part de plusieurs organismes régionaux
Annexe H	Lettre consignée par les maires de Thetford Mines, Saint-Joseph-de-Coleraine et Saint-Jean-de-Brébeuf, soulignant l'appréciation des maires quant à la procédure suivie jusqu'ici par 3Ci pour réaliser son projet
Annexe I	Méthode d'évaluation des impacts visuels et conception des simulations visuelles
Annexe J	Méthode d'évaluation de l'intensité de l'effet environnemental - climat sonore
Annexe K	Inventaires ornithologiques 2008 (12 346 Ko)
Annexe L	Inventaire de chiroptères 2008 - Parc éolien Des Moulins, 2008 Partie 1 (7 416 Ko) Partie 2 (11 268 Ko) Partie 3 (4 251 Ko) Partie 4 (5 310 Ko)
Annexe M	Lettres adressées aux Premières Nations
Annexe N	Portrait agricole du projet d'aménagement du parc éolien Des Moulins (Thetford Mines), 2008
Annexe O	Rapports des systèmes de télécommunications par Yves R. Hamel et Associés inc.
Annexe P	Étude de potentiel archéologique par Jean-Yves Pintal, archéologue consultant, 2008 (2 309 Ko)
Annexe Q	Étude d'intégration paysagère (2 279 Ko)

PR3.3

Résumé, mai 2009, 48 pages. (4 241 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 26 février 2009, 12 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 14 avril 2009, 7 pages.

PR5.1.1

SNC-Lavalin Environnement inc. Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, rapport complémentaire, avril 2009, 79 pages et annexes. (13 668 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires complémentaires adressés au promoteur, 30 avril 2009, 5 pages et annexe.

PR5.2.1

SNC-Lavalin Environnement inc. Rapport complémentaire 2, mai 2009, 13 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 janvier au 1^er mai 2009, pagination diverse. (19 151 Ko)

CBC Radio-Canada
– Ingénierie de spectre et de planification de rayonnement, 21 janvier 2009, 1 page.
Environnement Canada
– Section des évaluations environnementales, 16 février 2009, 2 pages.
– Section des évaluations environnementales, 5 février 2009, 7 pages.
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
– Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 4 février 2009, 2 pages.
Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 26 février 2009, 2 pages
Ministère de la Santé et des Services sociaux
– Direction générale de la santé publique, 16 février 2009, 11 pages.
Ministère de la Sécurité publique
– Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 2 février 2009, 2 pages.
Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
– Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 21 janvier 2009, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction de l’environnement et de la coordination, 16 mars 2009, 9 pages.
– Direction de l’expertise – Énergie-Faune-Forêts-Mines-Territoire – Capitale-Nationale–Chaudière-Appalaches, 8 avril 2009, 2 pages.
Ministère des Transports
– Direction de la Chaudière-Appalaches, 6 février 2009, 3 pages.
Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux Affaires autochtones, 4 février 2009, 1 page.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1^er mai 2009, 9 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 février 2009, 4 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 13 février 2009, 9 pages.
Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
– Direction régionale de la Chaudières-Appalaches, 10 février 2009, 2 pages.
Ministère du Tourisme
– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 21 janvier 2009, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 mai 2009, 3 pages.

PR8

3Ci INC. Liste des lots touchés par le projet, 2 pages.

PR8.1

3CI INC. Suivi sur les questions posées lors de la séance d’information tenue le 9 juin 2009 par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 18 juin 2009, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 26 mai 2009, 14 mai 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 11 août 2009, 2 pages.

CR3	Demandes d’audience adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs durant la période d’information publique, du 8 juin au 8 juillet 2009, pagination diverse. (1 420 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 30 juillet 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 26 mai 2009, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 25 août 2009, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse invitant les citoyens à s’exprimer le 5 octobre prochain, 18 septembre 2009, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport d'enquête et d'audience publique.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 26 mai au 10 juillet 2009, 5 pages.