BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) ›Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour

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PR1

GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Avis de projet, juin 2015, 11 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2015, 27 pages.

PR3

GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, septembre 2015, pagination diverse

PR3.1.1

GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE. Projet de stockage et de regazéification de GNL Bécancour – Inventaire archéologique, mai 2016, 23 pages.

PR3.1.2

Inventaire archéologique, mai 2016, 23 pages.

PR3.2

Annexes – Rapport final, septembre 2015, pagination diverse.

PR3.3

Résumé, février 2016, 48 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 21 décembre 2015, 20 pages.

PR5.1

GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, décembre 2015, 45 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur -2^e série, 17 février 2016, 3 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 29 octobre 2015 au 17 février 2016, pagination diverse.

1.	Grand Conseil de la Nation Waban-Aki
	–	Bureau du Ndakinna, 30 novembre 2015, 1 page.
2.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 3 novembre 2015, 1 page.
3.	Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 2 février 2016, 1 page.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de la Mauricie, de l’Estrie et du Centre-du-Québec, 29 janvier 2016, 2 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 25 janvier 2016, 2 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 19 janvier 2016, 2 pages.
7.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 22 janvier 2016, 3 pages.
8.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la gestion de la faune, 29 octobre 2015, 3 pages.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 9 novembre 2015, 3 pages.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Bureau du secrétaire adjoint, 27 janvier 2016, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 4 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 26 novembre 2015, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 27 janvier 2016, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 21 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 29 octobre 2015, 4 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 5 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1er décembre 2015, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 novembre 2015, 5 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 13 janvier 2016, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 17 février 2016, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 25 novembre 2015, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 25 janvier 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 février 2016, 3 pages.

PR8

GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Liste des lots touchés, 16 mars 2016, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 22 mars 2016, 8 mars 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination des membres de la commission, 24 mai 2016, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mai 2016, 22 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 13 juin 2016, 19 mai 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 22 mars 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires. 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 1^er juin 2016, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 21 juin 2016, 2 pages.

	CM5.3	Communiqué de presse annonçant la tenue d’une séance spéciale le 12 juillet prochain, 7 juillet 2016, 1 page.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 27 octobre 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 6 mai 2016, 5 pages.

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