BAPE-liste des documents

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PR1

ELKEM MÉTAL CANADA INC. Avis de projet, décembre 2004, 6 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2005, 25 pages.

PR3

ELKEN METAL CANADA INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2008, 63 pages et annexes.

PR3.2

Rapport principal, juin 2009, 149 pages et annexes.

Partie 1

Liste des annexes

Liste des figures

Liste des tableaux

Note aux lecteur

1. Mise en contexte du projet

2. Description du milieu récepteur

Partie 2

3. Description du projet et des variantes de réalisation

Partie 3

4. Analyse des impacts du projet

5. Gestion des risques d'accident

6. Surveillance environnementale

7. Suivi environnemental

Glossaire

Références

PR3.3

Résumé, juin 2009, 11 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 30 octobre 2008, 8 pages.

PR5.1

ELKEM MÉTAL CANADA INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, voir Rapport principal daté de juin 2009.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Deuxième série de questions et commentaires adressés au promoteur, 8 octobre 2009, 4 pages.

PR5.2.1

ELKEM MÉTAL CANADA INC. Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2009, 32 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Troisième série de questions et commentaires adressés au promoteur,
12 février 2010, 2 pages et annexe.

PR5.3.1

ELKEM MÉTAL CANADA INC. Réponses à la troisième série de questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, avril 2010, 13 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 15 août 2008 au 3 mai 2010, pagination diverse.

Partie 1 (14 816 Ko)

Partie 2 (13 565 Ko)

Partie 3 (9292 Ko)

Partie 4 (11 406 Ko)

1	Environnement Canada – Évaluations environnementales et immersion en mer, 1er février 2010, 1 page. – Section des évaluations environnementales – Région du Québec, 11 septembre 2009, 2 pages. – Section des évaluations environnementales – Région du Québec, 17 septembre 2008, 4 pages.
2	Ministère de la Culture et des Communications – Direction régionale de la Montérégie, 5 février 2010, 2 pages. – Direction régionale de la Montérégie, 7 octobre 2009, 3 pages.
3	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction régionale de la Montérégie, 29 avril 2010, 2 pages
4	Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 10 septembre 2008, 1 page.
5	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire – Direction régionale de la Montérégie, 21 août 2009, 1 page.
6	Ministère des Affaires municipales et des Régions - Direction régionale de la Montérégie, 11 septembre 2008, 3 pages.
7	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction générale de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 28 octobre 2008, 4 pages. – Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 3 mai 2010, 1 page. – Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 8 février 2010, 26 pages. – Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 4 septembre 2009, 5 pages.
8	Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations et du suivi des ententes, 18 septembre 2008, 1 page.
9	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise en analyse environnementale – Direction de l’analyse et de l’étude de la qualité du milieu, 25 septembre 2009, 1 page. – Centre d’expertise en analyse environnementale – Direction de l’analyse et de l’étude de la qualité du milieu, 23 septembre 2008, 3 pages. – Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 28 août 2008, 3 pages. – Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise hydrique, 8 janvier 2010, 1 page. – Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise hydrique, 4 septembre 2009, 3 pages. – Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés – Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 28 avril 2010, 2 pages. – Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés – Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 2 février 2010, 5 pages. – Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés – Service des matières résiduelles, 22 février 2010, 1 page. – Direction des politiques en milieu terrestre – Service des lieux contaminés, 1^er septembre 2009, 6 pages. – Direction des politiques en milieu terrestre – Service des lieux contaminés, 2 septembre 2008, 4 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er septembre 2009, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er septembre 2009, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 septembre 2008, 2 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement – Service des avis et des expertises, 11 septembre 2009, 5 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement – Service des avis et des expertises, 23 septembre 2008, 3 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 26 janvier 2010, 3 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 11 septembre 2009, 4 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 15 août 2008, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 mai 2010, 4 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 27 mai 2010, 13 mai 2010, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du responsable de la commission, 17 août 2010, 1 page.

CR3	Demandes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, entre le 16 juin et le 8 juillet 2010, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 5 août 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 25 mai 2010, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.Curriculum vitæ du commissaire, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 27 mai 2010, 2 pages.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 3 septembre 2010, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 23 septembre 2010, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse annonçant la sortie du rapport, 26 janvier 2011, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public du 27 mai au 12 juillet 2010, 14 juillet 2010, 6 pages.