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  DC1
NIOCAN INC. Engagements de Niocan inc. à l’égard de la ressource hydrologique dans le cadre de son projet d’exploitation d’une mine de niobium à Oka, 15 février 2001, 10 pages. (Voir également le document DA1.)
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  DC2
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Demande d’augmentation du débit de pointe pour l’alimentation en eau potable de la municipalité d’Oka, 3 octobre 2003, 2 pages.
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  DC3
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Compilation des données de précipitations enregistrées à la station d’Oka, carte topographique et tableaux.
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  DC4
Gordon EDWARDS. Commentaires concernant les caractérisations des matériaux du site minier St. Lawrence Columbium, 15 juin 2002, 4 pages.

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  DC5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questionnement adressé à l’Union des producteurs agricoles relativement à l’utilisation de l’eau d’irrigation, courriel, 9 février 2002, 1 page.
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  DC6
ROCHE LTÉE. Profondeur observée de l’eau souterraine dans les puits pendant la période d’opération de la mine St. Lawrence Columbium 1961 à 1978, 6 octobre 2000, 1 carte. (Un seul exemplaire est disponible au secrétariat de la commission.)
  DC7
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC. Extrait de l’audience entre le Conseil Mohawk de Kanesatake, la Commission de protection du territoire agricole du Québec et la Fédération de l’UPA Outaouais-Laurentide et Niocan inc., 31 mai 2002, p. 222 à 232. (1959 Ko)

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  DC8
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Plan de développement durable du Québec, novembre 2004, 43 pages. (2972 Ko)
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  DC9
COMITÉ DE CITOYENS D’OKA. Lettre adressée au ministre Thomas J. Mulcair demandant des audiences publiques, 1er décembre 2004, 3 pages.
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  DC10
COMITÉ DE CITOYENS DEUX-MONTAGNES. Lettre adressée au ministre Thomas J. Mulcair concernant une demande d’évaluation environnementale approfondie sur le projet d’exploitation d’une mine et d’une usine de niobium par Niocan à Oka, 10 février 2004, 7 pages.
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  DC11
COALITION EAU SECOURS ! Lettre adressée au ministre Thomas J. Mulcair demandant des audiences publiques ainsi que des études de terrain, 15 janvier 2005, 2 pages.
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  DC12
ROCHE LTÉE. Lettre adressée à la Commission de protection du territoire agricole en réponse aux lettres de Mme Linda Besner et de MM. Luc et Yves Lauzon, 24 mai 2001, 8 pages.
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