BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexes, 21 avril 1998, 8 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 1998, 27 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Rapport principal, août 2004, pagination diverse. Table des matières Chapitres 1 (1516 Ko) 2 ( 2647 Ko) 3 4 (2934 Ko) 5-6-conclusion-bibliographie Figures 2.1(1103 Ko) 2.2 (1002 Ko) 2.5-2.6 2.16 2.17 (1034 Ko) 2.18 2.22 2.23 2.24 (1121 Ko) 2.26 (1006 Ko) 2.27 (1058 Ko) 2.28 2.29 (1051 Ko) 2.30 (1051 Ko) 2.31 (1971 Ko) 2.32 (1086 Ko) 2.33 (1054 Ko) 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 (1463 Ko) 3.7 3.8 3.9 3.10 4.2 (1542 Ko) 4.4 (1338 Ko) 4.10 4.13 (1079 Ko) 4.16 4.17 (1311 Ko)

	PR3.2	Annexes A, B et C, août 2004, 88 pages et annexes. Annexe A annexes Annexe B Annexe C annexe1 annexe2 (8667 Ko) annexes3-4

	PR3.3	Annexe D, août 2004, 143 pages et annexe. (4678 Ko)

	PR3.4	Résumé, août 2004, 84 pages. (English version) Figures 1.1 1.2 2.1 2.2 2.4 2.6 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 4.1

	PR3.4.1	Abstract, 31 août 2004, 75 pages. (7180 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 10 décembre 2004, 9 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, addenda n^o1 janvier 2005, 45 pages et annexes. Annexes 1-2-3

	PR5.1.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément à l'addenda n^o1 concernant des réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, février 2005, 2 pages et annexes. Annexes 1 (1882 Ko) 2 (1888 Ko)

	PR5.1.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Second complément à l' addenda n^o1 concernant la question QC-36 sur les courbes isophoniques, avril 2005, 1 page et annexes. Annexe 1 (1326 Ko) 2 secteur nord 2 secteur sud-est 2 secteur sud-ouest

	PR5.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires consolidés du Comité fédéral de projet mis en place par l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, addenda n^o2, février 2005, 101 pages et annexes. Annexes 1 2

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 11 novembre 2004 au 29 mars 2005, pagination diverse. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Montréal, 11 novembre 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 17 novembre 2004, 3 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction de l’aménagement métropolitain et des relations institutionnelles, 19 novembre 2004, 1 page. Ministère du Développement économique et régional et de la Recherche, Direction des politiques et de l’entrepreneurship, 19 novembre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 19 novembre 2004, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 22 novembre 2004, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 22 novembre 2004, 7 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 16 décembre 2004, 1 page. Ministère du Développement économique et régional et de la Recherche, Direction des politiques et de l’entrepreneurship, 31 janvier 2005, 1 page. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Montréal, 31 janvier 2005, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 8 février 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de Montréal, 9 février 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 9 février 2005, 2 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 15 février 2005, 3 pages. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique, 23 mars 2005, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 24 mars 2005, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction de l’aménagement métropolitain et des relations institutionnelles, 25 mars 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de Montréal, 29 mars 2005, 1 page.

	PR6.1	COMITÉ FÉDÉRAL DE PROJET. Recueil des avis et commentaires issus de la consultation fédérale, région du Québec, 10 dévembre 2004, 37 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 mars 2005, 4 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatrendant publique l'étude d'impact à compter du 12 avril 2005, 1^er avril 2005, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 30 juin 2005, 2 pages.

CR3	Requêtes d'audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 25 avril au 27 mai 2005, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 30 juin 2005, 1 page. (English version)



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 12 avril au 27 mai 2005, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 12 avril 2005, 2 pages. (English version)

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page. (English version)

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 31 août 2005, 2 pages. (English version)

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Communiqué rendant publiques des modifications au projet, 7 septembre 2005, 2 pages. (English version)

	CM5.3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Communiqué annonçant la deuxième partie de l'audience publique, 22 septembre 2005, 2 pages. (English version)

	CM5.4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Communiqué annonçant la continuation de la deuxième partie de l'audience publique, 18 octobre 2005, 1 page. (English version)