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PR1

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Avis de projet, septembre 2012, 11 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2012, 27 pages.

PR2.1

Addenda à la Directive, novembre 2012, 2 pages.

PR3

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, février 2013, pagination diverse.

PR3.2

Annexes, février 2013, pagination diverse.

Annexe A		Fiches signalétiques et Programme de traitement des eaux
A-1	MSDS typiques des matières premières et produits
A-2	MSDS et programme de traitement des eaux

Annexe B		Lettres de confirmation du MDDEFP et des documents d’attestation

Annexe C		Milieu biologique
C-1	Espèces d’oiseaux – Atlas des oiseaux nicheurs du Québec méridional
C-2	Espèces floristiques à statut – CDPNQ
C-3	Lettre CDPNQ – Volet faune

Annexe D	Milieu visuel
D-1	Inventaire et analyse des impacts sur le milieu visuel
D-2	Concept d’aménagement paysager

Annexe E	Milieu sonore
E-1	Méthodologie et résultats détaillés des mesures du bruit ambiant – Conditions initiales
E-2	Intensité de l’impact pour le bruit

Annexe F	Consultations
F-1	Description des parties prenantes consultées
F-2	Outils de consultation préparatoire
F-3	Liste des personnes consultées – Phase 1
F-4	Communications – Articles de journaux
F-5	Commentaires ACÉE
F-6	Outils de consultations – Phase 2
F-7	Comptes rendus

Annexe G	Modélisation de la dispersion atmosphérique et des panaches des tours de refroidissement

Annexe H	Lettre de la Ville de Bécancour – Construction en zone inondable – Projet IFFCO

Annexe I	Informations complémentaires de l’analyse des risques technologiques
I-1	Description des scénarios normalisés et alternatifs
I-2	Taux de défaillance des équipements

Annexe J	Plan d’urgence préliminaire

PR3.3

Résumé, juin 2013, 61 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^resérie, 23 avril 2013, 58 pages.

PR5.1

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda A – 1^resérie, avril 2013, 150 pages et annexes.


Annexe A Errata

Annexe B Complément à l’étude de dispersion atmosphérique

Annexe C Lettres de validation du SPIPB – Tracé du convoyeur

Annexe D Sols
D-1	Avis de décontamination et lettre d’expert
D-2	Photographies du secteur nord

Annexe E Consultations
E-1	Articles de presse
E-2	Comptes rendus
E-3	Présentations
E-4	Perspective visuelle
E-5	Dépliant d’information sur le projet

Annexe F Rapport ARKÉOS

Annexe G Fiche signalétique – Spectrus NX1100

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^esérie, 30 mai 2013, 19 pages.

PR5.2.1

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda B – 2^esérie, mai 2013, 43 pages et annexe.

PR5.2.1.1

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. En référence à la question 157 de l’addenda B de l’étude d’impact – Tableau des précisions sur la comparaison des technologies de granulation d’urée des trois fournisseurs potentiels, 30 août 2013, 2 pages.

PR5.2.2

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda C – août 2013, 15 pages et annexes. (11 120 Ko)

Addenda C Caractérisation des cours d'eau et inventaire ichtyologique

PR5.2.3

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda D – août 2013, 25 pages et annexes. (18 566 Ko)

Addenda D Caractérisation des milieux humides

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 26 mars au 5 juin 2013, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 6 avril 2013, 6 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 3 avril 2013, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 3 avril 2013, 7 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 2 avril 2013, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 4 avril 2013, 8 pages.
	–	Direction générale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 16 mai 2013, 5 pages.
6.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 3 avril 2013, 5 pages.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Bureau des changements climatiques, 28 mars 2013, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 11 avril 2013, 9 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 18 avril 2013, 9 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 26 mars 2013, 13 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 5 juin 2013, 5 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 22 mai 2013, 11 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 8 avril 2013, 17 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 avril 2013, 22 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 avril 2013, 4 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 avril 2013, 5 pages.
		Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 mars 2013, 6 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 21 mai 2013, 6 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 5 avril 2013, 6 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 avril 2013, 47 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 3 avril 2013, 13 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Division PRRI, 28 mars 2013, 2 pages.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes,
18 juillet 2013, pagination diverse.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 juin 2013, 4 pages.

PR8

ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Liste des lots touchés, 13 juin 2013, 2 pages.

PR8.1

Réponse à une question posée lors de la séance d’information du 9 juillet 2013, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 juin 2013, 6 juin 2013, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 24 juillet 2013, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, du 20 juin au 2 août 2013, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 4 juillet 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 juin 2013, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 12 août 2013, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 10 septembre 2013, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport, 23 janvier 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 août 2013, 4 pages.