BAPE-liste des documents

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PR1

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RESTAURATION ET DE PRÉSERVATION DES TROIS LACS. Avis de projet, mise à jour juin 2004, 7 pages et annexes. (1305 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2005, 27 pages. (1240 Ko)

PR3

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RESTAURATION ET DE PRÉSERVATION DES TROIS LACS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport final, novembre 2006, 214 pages et annexes. (11 760 Ko)

PR3.2

Résumé, janvier 2009, 31 pages. (1558 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 12 mars 2007, 11 pages.

PR5.1

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RESTAURATION ET DE PRÉSERVATION DES TROIS LACS. Addenda – Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mai 2007, 48 pages et annexes. (1390 Ko)

Addenda 1

Annexe 1	Bolduc et Delorme, 2004 : Problématique sédimentologique et environementale du lac Trois-lacs : Étude de faisabilité. (3174 Ko)
Annexe 2	BPR inc. : Aménagement d'un seuil de retenue à l'exutoire du lac des Trois-Lacs : Analyse hydraulique. (5913 Ko)
Annexe 3	Extrait du rapport « Un portrait alarmant de l’état des lacs et des limitations d’usages reliées aux plantes aquatiques et aux sédiments » : Bilan 1996-2003 produit par le Rappel (2004). (1297 Ko)
Annexe 4	Autres ententes de principe signées avec les propriétaires touchés par le projet.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires (2e série), 26 juillet 2007, 4 pages.

PR5.2.1

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RESTAURATION ET DE PRÉSERVATION DES TROIS LACS. Addenda 2 – Réponses aux questions complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2007, 35 pages et annexes.
Addenda 2 — Annexes 1 à 3

Annexe 1	ENVIRO-GUIDE A.L. inc. – Avis professionnel sur la réaction des plantes aquatiques soumises à des périodes hivernales d'assèchement.
Annexe 2	Documents relatifs à la création de la Régie intermunicipale de restauration et de préservation des Trois-Lacs.
Annexe 3	Nouvelles ententes de principes signées avec les propriétaires en rive ouest sur la rivière Nicolet sud-ouest en juillet 2007.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS Questions et commentaires (3e série), 4 avril 2008, 7 pages.

PR5.3.1

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RESTAURATION ET DE PRÉSERVATION DES TROIS LACS. Addenda 3 – Description du projet modifié, décembre 2008, 52 pages et annexes. (2653 Ko)

Addenda 3 — Annexes 1 et 2

Annexe 1	Résolution de la Régie intermunicipale de restauration et de préservation des Trois-Lacs comme initiateur de projet.
Annexe 2	Résolution de la Régie intermunicipale de restauration et de préservation des Trois-Lacs s'engageant à réaliser un plan directeur du lac des Trois-Lacs.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 16 août 2005 au 12 janvier 2009, pagination diverse. (2883 Ko)

Ministère de la Santé et des Services sociaux
- Direction générale de la santé publique, 22 janvier 2007, 3 pages.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
- Direction régionale de l’Estrie, 15 juin 2007, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
- Bureau du sous-ministre associé, Opérations régionales, 5 février 2007, 4 pages.
- Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 23 novembre 2007, 6 pages.
- Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 12 janvier 2009, 3 pages.
- Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 3 avril 2008, 5 pages.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
- Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 27 juin 2007, 2 pages.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 18 janvier 2007, 5 pages.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’état, 2 septembre 2005, 1 page.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 20 juin 2007, 1 page.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 14 novembre 2007, 1 page.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 20 juin 2007, 1 page.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 24 août 2005, 1 page.
- Centre d’expertise hydrique, Division Gestion des barrages publics, 27 novembre 2007, 5 pages.
- Direction des politiques de l’eau, 10 janvier 2007, 2 pages.
- Direction des politiques de l’eau, 16 août 2005, 1 page.
- Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 23 août 2005, 1 page.
- Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 novembre 2007, 1 page.
- Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 juin 2007, 1 page.
- Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 janvier 2007, 2 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, 16 novembre 2007, 1 page.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, 6 juillet 2007,4 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 janvier 2009, 3 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 22 novembre 2007, 2 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 8 février 2007, 1 page.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 25 janvier 2007, 5 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 janvier 2007, 1 page.
Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
– Direction régionale de l’Estrie, 21 juin 2007, 1 page.
– Direction régionale de l’Estrie, 13 septembre 2005, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 janvier 2009, 4 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 5 février 2009, 22 janvier 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du membre de la commission, 7 avril 2009, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 16 au 21 mars 2009, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 2 avril 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2009, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 5 février 2009, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 24 avril 2009, 2 pages.

		CM5.1.1	Communiqué de presse annonçant le report de la première partie de l'audience publique, 30 avril 2009, 1 page.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 18 juin 2009, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s'est tenue du 5 février au 22 mars 2009, 24 mars 2009, 4 pages.