BAPE-liste des documents

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DA1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation multimédia du projet, 21 septembre 2009, 15 pages.

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carrefour giratoire – Ralentissez, on tourne !, mars 2005, dépliant à 6 volets.

DA3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan stratégique 2008‑2012, dépliant à 8 volets.

DA4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan stratégique 2008‑2012, dépliant à 8 volets. MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des propriétaires et des lots touchés par le projet, p. H-1 de l’étude d’impact.

DA5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de transport de l’Estrie, 2003, 24 pages et annexe.

DA6	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de localisation, 15 décembre 2004, 3 cartes. Carte 1 Plan de localisation (1 de 3) Carte 2 Acquisition et non-accès (2 de 3) Carte 3 Acquisition et non-accès (3 de 3)

DA7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débit horaire par approche, 3 septembre 2006, 1 page.

DA8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Coupe transversale du carrefour giratoire, 22 septembre 2009, 1 page.

DA9	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport d’étude de sécurité – Routes 108 et 147 à Waterville, 17 décembre 2001, 12 pages et annexes. (5310 Ko)

DA10	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Échange de courriels entre M. Yves Simpson de Pêches et Océans et M. Jean Gagné du ministère des Transports, 1er septembre 2009, 2 pages.

DA11	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Modélisation animée d’un carrefour giratoire présentée à la séance du 21 septembre 2009 en soirée.

DA12	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre adressée à M. Luc Beaulieu de la Ferme Beaulieu concernant le déplacement du bâtiment commercial, 8 octobre 2009, 1 page.

DA13	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Accusé de réception de la lettre du 14 octobre 2009 (DB21), 6 novembre 2009, 1 page.

DB1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Aires de déblai et de remblai sous la limite des inondations de récurrence 2 ans, 2002, 1 carte.

DB2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre adressée au ministère des Transports concernant les précisions sur les dispositions applicables dans les zones à risque d’inondation, 31 juillet 2009, 2 pages.

DB3

VILLE DE WATERVILLE. Extraits du règlement de zonage et de construction en vigueur : grille des usages et des constructions autorisés par zone, zone inondable, mesures d’immunisation en territoire inondable, 20 février 2008, pagination diverse. (1276 Ko)

DB4

VILLE DE WATERVILLE. Plan de zonage de l’ensemble du territoire et du secteur concerné – Zone A-12, 26 décembre 2007, 1 carte.

DB5

VILLE DE WATERVILLE. Plan d’urbanisme en vigueur, novembre 2007, 22 pages et annexe.

DB5.1

VILLE DE WATERVILLE. Lettre annonçant le document DB5 dont certains éléments ont été surlignés, 22 septembre 2009, 1 page et annexe. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

DB6

VILLE DE WATERVILLE. Extraits de l’ancien règlement de zonage et de construction – Règlement 3-94 (usages permis, normes d’implantation, mesures d’immunisation en territoire inondable), 11 juillet 1998, pagination diverse.

DB7

VILLE DE WATERVILLE. Plan de zonage de l’ancien règlement de zonage – Zone ABT-1, avril 1998, 1 carte.

DB8

VILLE DE WATERVILLE. Mémoire sur l’intégration du territoire de Waterville au schéma d’aménagement de la MRC de Coaticook, mars 2006, 11 pages.

DB9

MRC DE COATICOOK. Extraits du schéma d’aménagement, 22 juin 2002.

DB9.1

Protection des rives, du littoral et des plaines inondables, p. D-27 à D-66. (1090 Ko)

DB9.2

Dispositions relatives aux corridors routiers, p. D-81.

DB9.3

Dispositions relatives aux entrées permettant accès à la voie publique, p. D-124 à D-140.

DB9.4

Le concept d’organisation spatiale, p. 12 à 14.

DB9.5

Règles particulières aux corridors de gestion des accès routiers, p. D-148.

DB9.6

Distance minimale entre une voie publique ou privée et un cours d’eau ou un lac, p. D-150.

DB9.7

Le transport routier et le développement récréotouristique, p. 24 à 28.

DB9.8

Les grandes orientations, p. 31 et 32.

DB9.9

Le transport terrestre et le développement récréotouristique, p. 37 à 39.

DB9.10

Les infrastructures et équipements de transport importants, existants et projetés, p. 136 à 143.

DB9.11

Les zones de contrainte, p. 166 à 172.

DB10

MRC DE COATICOOK. Rapport d’analyse, demande de dérogation à la zone de grande crue sur le territoire de la Ville de Coaticook, janvier 2009, 3 pages et carte.

DB11

MRC DE COATICOOK. La conformité du projet de réaménagement de l’intersection des routes 108/143 et 147 au schéma d’aménagement révisé de la MRC de Coaticook, septembre 2009, non paginé.

DB12

MRC DE COATICOOK. Demande de dérogation à la zone de grand courant, 19 novembre 2008, 1 page.

DB13

SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA COLLECTIVITÉ DE LA RÉGION DE COATICOOK. Charmes et saveurs de la Vallée de la Coaticook 2009-2010, 42 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

DB14

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE CANADA. Les Cantons-de-l’Est à vélo, saisons 2008 et 2009, carte. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

DB15

TOURISME CANTONS-DE-L’EST et GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Carte touristique des Cantons-de-l’Est, édition 2007. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission).

DB16

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis concernant la reconstruction d’un bâtiment commercial en zone inondable, 22 septembre 2009, 2 pages.

DB17

MRC DE COATICOOK. Présentation multimédia sur la procédure de dérogation à la plaine inondable à la MRC de Coaticook, non paginé, 16 septembre 2009.

DB18

COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME. Courriel de M. Bernard Houle indiquant le dépôt du document du participant au Forum socio-économique sur le développement de la MRC de Coaticook, 22 septembre 2009, 1 page et annexe.

DB19

QUÉBEC. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, c. Q‑2, r. 17.3, à jour au 1er septembre 2009. [En ligne (28 septembre 2009) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/
telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R17_3.htm]

DB20

SAVEURS DES CANTONS. Publicité sur différents produits et services offerts dans la région, saison 2009, 2 pages.

DB21

VILLE DE WATERVILLE. Résolutions de la Ville portant sur la modification du schéma d’aménagement de la MRC de Coaticook et de l’aménagement de corridors cyclables, 14 octobre 2009, 1 page et annexes.

DB21.1

VILLE DE WATERVILLE. Lettre de transmission des résolutions au ministère des Transports, 14 octobre 2009, 1 page.

DB21.2

VILLE DE WATERVILLE. Lettre de transmission des résolutions à la MRC de Coaticook, 14 octobre 2009, 1 page.

DB22

MRC DE COATICOOK. Lettre transmise à la Ville de Waterville accusant la réception de sa demande de modification au schéma d’aménagement, 15 octobre 2009, 1 page.

DC1

FERME BEAULIEU. Présentation multimédia des propositions soumises à la commission lors de la séance du 22 septembre 2009 en après-midi, 7 transparents.