GOUVERNEMENT DU QUÉBEC.“Décret 934-96 du 22 juillet 1996 concernant la soustraction des projets requis pour réparer ou prévenir des dommages causés par la crue qui a débuté le ou vers le 19 juillet 1996 sur le territoire des régions administratives de la Côte-Nord, de la Mauricie-Bois-Francs, de Québec et du Saguenay-Lac-Saint-Jean de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement”, Gazette officielle du Québec, 128e année, no 32, 1 page, 7 août 1996.

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret 750-2003 du 16 juillet 2003 concernant une entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada relative à la mise sur pied d’une commission d’examen conjoint pour le projet de régularisation des crues du bassin versant du lac Kénogami, 4 pages.

COMMISSION D’EXAMEN CONJOINT. Correspondance adressée aux instances fédérales relative au processus d’examen de la commission du BAPE et de la Commission d’examen conjoint, 29 juillet 2003, pagination diverse.

MOUVEMENT AU COURANT. Correspondance adressée à M. David Anderson, ministre de l’Environnement du Canada, 31 juillet 2003, 2 pages.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC, RÉSERVE FAUNIQUE DES LAURENTIDES. Statistiques de pêche (Gîte du Berger), août 2003, 4 pages.

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 21 mai 2003, 1 page.

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère de l’Environnement, 21 mai 2003, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Addenda à la réponse aux questions du 21 mai dernier, 3 juin 2003, 1 page.

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux, 21 mai 2003, 1 page.

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, 21 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère de l’Environnement, 27 mai 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec, 27 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à Pêches et Océans Canada, Protection des eaux navigables, 27 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à Pêches et Océans Canada, Protection de l’habitat du poisson, 27 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Saguenay, 28 mai 2003, 3 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée au promoteur relative au scénario de création d’un réservoir sur la rivière aux Écorces, 28 mai 2003, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la demande d’information et dépôt de l’étude préliminaire Projet de réservoirs en amont du lac-réservoir Kénogami - Évaluation environnementale, rapport présenté à Hydro-Québec en novembre 1998 par Foramec, 2 juin 2003, 71 pages et annexes.
Carte

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère de l’Environnement, 30 mai 2003, 3 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée à la compagnie Elkem Métal Canada inc. relative aux besoins en eau de la centrale hydroélectrique opérée sur la rivière Chicoutimi et aux garanties d’approvisionnement obtenues en vertu des ententes contractuelles conclues avec le gouvernement du Québec, 29 mai 2003, 1 page.

ELKEM MÉTAL CANADA INC. Réponse à la demande d’information du 29 mai dernier, 30 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demandes d’information et questions complémentaires adressées au promoteur, 9 juin 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demandes d’information adressées au Comité provisoire du lac-réservoir Kénogami et des rivières Chicoutimi et aux Sables, 9 juin 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 12 juin 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec sur l’habitat de l’orignal, 17 juin 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 20 juin 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée au ministère de l’Environnement, 20 juin 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au ministère de l’Environnement pour le dépôt du document sur la gestion sécuritaire des extrêmes du lac-réservoir Kénogami, 3 juillet 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Pêches et Océans Canada concernant les pertes nettes de productivité pour l’omble de fontaine, le maintien des débits réservés écologiques et l’habitat du poisson, Protection de l’habitat du poisson, 17 juillet 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Pêches et Océans Canada concernant les variations de débit causées par l’ouverture soudaine des vannes du réservoir Pikauba et le risque sur la sécurité des usagers pour la navigation, Protection des eaux navigables, 17 juillet 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Environnement Canada concernant l’étude d’impact, les milieux humides, les espèces en péril, les cotes 417,7, 415,8 412,7 m, les conséquences des ennoiements récurrents sur les milieux humides et la valeur écologique accordée aux nouveaux habitats riverains, 17 juillet 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec sur les mesures d’atténuation proposées par le promoteur à l’égard de l’orignal et de son habitat et celles visant à limiter les répercussions sur les efforts de chasse, 17 juillet 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Saguenay concernant la réglementation sur la construction de résidences au lac Kénogami, 17 juillet 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur concernant les mesures de compensation, les zones inondables à l’amont et à l’aval du lac Kénogami, des précisions sur les variantes de gestion du réservoir Pikauba à 412,7 et 413 m, la demande de production d’une variante de gestion du réservoir Pikauba à 400,5 m, les milieux humides, le processus d’indemnisation, la capacité des ressources renouvelables et le dépôt d’un document complémentaire en référence à la section 3.6.3 de l’étude d’impact, 17 juillet 2003, 5 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions 2, 4, 6 et 7 du 17 juillet portant sur les zones inondables à l’amont et à l’aval du lac Kénogami, sur une demande de production d’une variante de gestion du réservoir Pikauba à 400,5 m,sur le dépôt d’un document complémentaire en référence à la section 3.6.3 de l’étude d’impact et sur le processus d’indemnisation, août 2003, 9 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions 1 et 3 du 17 juillet 2003 portant sur les mesures de compensation et sur les précisions sur les variantes de gestion du réservoir Pikauba à 412,7 m et 413 m, août 2003, 12 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au promoteur pour le dépôt de l’étude Génivel-BPR-Tecsult de 1997, 22 juillet 2003, 1 page.

COMMISSION D'EXAMEN CONJOINT ET COMMISSION DU BAPE. Question complémentaire adressée au ministère de l’Environnement sur le droit d’inondation au lac Kénogami, 12 août 2003, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question du 12 août 2003, 11 septembre 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Saguenay concernant la population estivale du territoire du lac Kénogami, 19 août 2003, 1 page.

VILLE DE SAGUENAY. Réponse à la question du 19 août dernier, 20 août 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Saguenay sur la qualité des eaux brutes à sa prise d’eau, 18 septembre 2003, 1 page

VILLE DE SAGUENAY. Réponse à la question du 18 septembre dernier, 24 septembre 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère de l’Environnement sur la centrale Chute-Blanchette, 29 septembre 2003, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions du 29 septembre dernier, 10 octobre 2003, 2 pages.

Séance tenue le 12 mai 2003 en soirée, à Jonquière, 64 pages.

Séance tenue le 13 mai 2003 en après-midi, à Jonquière, 80 pages.

Séance tenue le 13 mai 2003 en soirée, à Jonquière, 76 pages.

Séance tenue le 14 mai 2003 en après-midi, à Jonquière, 79 pages.

Séance tenue le 14 mai 2003 en soirée, à Jonquière, 115 pages.

Séance tenue le 5 août 2003 en soirée, à Jonquière, 62 pages.

Séance tenue le 6 août 2003 en après-midi, à Jonquière, 57 pages.

Séance tenue le 6 août 2003 en soirée, à Jonquière, 55 pages.

Séance tenue le 7 août 2003 en après-midi, à Jonquière, 53 pages.

Séance tenue le 7 août 2003 en soirée, à Jonquière, 38 pages.