BAPE-liste des documents

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PR1	CHEMIN DE FER CHARLEVOIX INC. Avis de projet, 18 février 2009, non paginé.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2009, 20 pages.

PR3	CHEMIN DE FER CHARLEVOIX INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal, mai 2009, 53 pages et annexes.

	PR3.2	Résumé, mars 2010, 13 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 2 octobre 2009, 9 pages.

	PR5.1	CHEMIN DE FER CHARLEVOIX INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2009, 15 pages et annexes.

	PR5.1.1	ROCHE LTÉE. Complément d'information et engagements suite à la question QC-10, 5 mars 2010, 2 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 juillet 2009 au 15 février 2010, pagination diverse.
	Agence canadienne d’évaluation environnementale – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 6 juillet 2009, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 30 juillet 2009, 2 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction générale de la santé publique, 15 février 2010, 1 page. – Direction générale de la santé publique, 1er février 2010, 6 pages. – Direction générale de la santé publique, 25 août 2009, 7 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 8 février 2010, 2 pages. – Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 août 2009, 2 pages. Ministère des Transports – Direction de la Capitale-Nationale, 21 janvier 2010, 1 page. Direction de la Capitale-Nationale, 19 août 2009, 1 page. Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations et du suivi des ententes, 31 juillet 2009, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise hydrique, 19 janvier 2010, 2 pages. – Centre d’expertise hydrique – Direction des barrages publics, 31 mars 2010, 2 pages. – Centre d’expertise hydrique – Direction des barrages publics, 25 août 2009, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 janvier 2010, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 janvier 2010, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 septembre 2009, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 juillet 2009, 2 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 6 novembre 2009, 1 page. Ministère du Tourisme – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 22 juillet 2009, 1 page. Pêches et Océans Canada – Océans, Habitat et espèces en péril – Région du Québec, 13 août 2009, 2 pages

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 mars 2010, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 13 avril 2010, 1^er avril 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 13 avril 2010, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 13 avril 2010, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 13 avril au 28 mai 2010, 3 juin 2010, 6 pages.