BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

TEMBEC ÉNERGIE S.E.C. Avis de projet, novembre 2011, 6 pages et figures.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2011, 27 pages.

PR3

TEMBEC ÉNERGIE S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mars 2012, pagination diverse.

Carte 1	Zone d’étude – Projet de turboalternateur
Carte 2	Hydrographie
Carte 3	Végétation
Carte 4	Affectation du territoire (Québec seulement)
Carte 5	Utilisation du sol et infrastructure
Carte 6	Zonage (Québec seulement)
Carte 7	Stations de mesure des relevés sonores

Annexe A	Directive du MDDEP
A1	Avis de non assujettissement LCEE
A2	Directive MDDEP Tembec Énergie Témiscaming

Annexe B	Consultation (4317 Ko)
B1	Annonce 16 mars 2012
B2	Appuis locaux
B3	Revue de presse

Annexe C	Milieu sonore
C1	Caractérisation du milieu sonore
C2	Réglementation
C3	Impact sur le climat sonore

PR3.2

Résumé, septembre 2012, 31 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 27 juin 2012, 10 pages.

PR5.1

TEMBEC ÉNERGIE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, juin 2012, 27 pages et annexes. (7079 Ko)

Annexe A	Données de qualité de l'eau – Rivière des Outaouais
Annexe B	Fiches signalétiques MSDS
Annexe C	Complément – Impacts de la chaudière n^o 10 sur la qualité de l'air (7408 Ko)
Annexe D	Complément sur le milieu biologique
Annexe E	Complément – Plan des mesures d'urgence

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 12 septembre 2012, 2 pages.

PR5.2.1

TEMBEC ÉNERGIE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, septembre 2012, 6 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 27 avril au 22 juin 2012, pagination diverse.

1.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé publique, 4 mai 2012, 6 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 14 juin 2012, 1 page.
3.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 3 mai 2012, 5 pages.
4.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Bureau des changements climatiques, 3 mai 2012, 4 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 18 mai 2012, 6 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Division PRRI, 1^er mai 2012, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 28 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 28 mai 2012, 1 page.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 27 avril 2012, 4 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 16 mai 2012, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 11 mai 2012, 4 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, Service de l’aménagement et des eaux souterraines, 22 juin 2012, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 23 mai 2012, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 4 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 11 mai 2012, 7 pages.
5.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 3 mai 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 21 septembre 2012, 3 pages.

PR8

Liste des lots touchés par le projet, 5 octobre 2012, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 octobre 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 18 octobre au 3 décembre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 octobre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est tenue du 18 octobre au 3 décembre 2012, 5 pages.