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Accueil / Mandats / / la documentation déposée

PR1	SOCIÉTÉ DES PARCS INDUSTRIELS SOREL-TRACY. Avis de projet et figures, février 2002, 12 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2002, 26 pages. (2542 Ko)

PR3	SOCIÉTÉ DES PARCS INDUSTRIELS SOREL-TRACY. Documentation relative à l’étude d’impact déposé au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Étude d’impact, septembre 2003, 142 pages. Chapitres 1-2 3 (6165 Ko) 4 (4859 Ko) 5-6-7-8

	PR3.2	Annexes, septembre 2003, pagination diverse. 1 (6378 Ko) 2 3 ( 2610 Ko) 4 (3062 Ko) 5 partie 1 (4447 Ko) 5 partie 2 (7562 Ko) 6 partie 1 (6731 Ko) 6 partie 2 (6983 Ko) 7 (6410 Ko) 8 (3102 Ko) 9 (1368 Ko) 10 11 12 13 (1308 Ko) 14

	PR3.3	Résumé, septembre 2003, 49 pages.(3316 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, décembre 2003, 11 pages.

	PR5.1	SOCIÉTÉ DES PARCS INDUSTRIELS SOREL-TRACY. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, janvier 2004, 76 pages. (5749 Ko)

	PR5.2	SOCIÉTÉ DES PARCS INDUSTRIELS SOREL-TRACY. Précisions concernant les réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, 19 avril 2004, 10 pages.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 14 octobre 2003 au 5 avril 2004, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 14 octobre 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction des opérations territoriales de la sécurité civile, 17 octobre 2003, 3 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 28 octobre 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 3 novembre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 novembre 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montégérie, Service municipal et hydrique, 7 novembre 2003, 2 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie, 7 novembre 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 17 novembre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 24 février 2004, 1 page. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie,12 mars 2004,1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montérégie, Service municipal et hydrique, 17 mars 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 19 mars 2004, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction de l’innovation et des technologies, 5 avril 2004, 3 pages.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 avril 2004, 5 pages.

PR8	SOCIÉTÉ DES PARCS INDUSTRIELS SOREL-TRACY. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 11 mai 2004, 28 avril 2004, 3 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue 11 mai au 25 juin 2004, 4 pages.

AV5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Rapport d’analyse environnementale concernant la soustraction du dragage d’un haut-fond en front du quai no 14, 19 juin 2002, 9 pages.

AV6	MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Décret n^o 305-2002 concernant la soustraction du dragage d’un haut-fond en front du quai n^o 14, 26 juin 2002, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mai 2004, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 11 mai 2004, 2 pages.