BAPE-la documentation (DT-DQ-DM)

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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé (Sandy Beach).

DT1	Séance tenue le 21 mai 2013 en soirée à Gaspé, 110 pages.

DT2	Séance tenue le 22 mai 2013 en après-midi à Gaspé, 84 pages.

DT3	Séance tenue le 22 mai 2013 en soirée à Gaspé, 73 pages.

DT4	Séance tenue le 19 juin 2013 en soirée à Gaspé, 85 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 à 19 au promoteur, 28 mai 2013, 3 pages.

	DQ1.1	TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ1, 31 mai 2013, 11 pages et annexe.

	DQ1.2	TRANSPORTS CANADA. Réponses à la question 11 du document DQ1 ainsi que réponses à des questions adressées à la commission en première partie d’audience publique, 5 juin 2013, 5 pages et annexes.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Pêches et Océans Canada sur la ponte automnale des mollusques, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ2.1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ2, 30 mai 2013, 1 page.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Gaspé sur les activités génératrices de revenus autres que la mariculture, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ3.1	VILLE DE GASPÉ. Réponses aux questions du document DQ3, 12 juin 2013, 2 pages et annexes.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC de La Côte-de-Gaspé sur les activités génératrices de revenus autres que la mariculture, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ4.1	MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Réponses aux questions du document DQ4, 30 mai 2013, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ5.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ5, 7 juin 2013, 1 page.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ6.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ6, 31 mai 2013, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à l’Agence canadienne d’inspection des aliments sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ7.1	AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS. Réponse à la question du document DQ7, 5 juin 2013, 2 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ8.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ8, 30 mai 2013, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Pêches et Océans Canada sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ9.1	PECHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ9, 4 juin 2013, 1 page.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur sur une autorisation émise par Revenu Québec, 7 juin 2013, 1 page.

	DQ10.1	TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du document DQ10, 7 juin 2013, 1 page et annexe.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur sur l’historique et la fréquence des dragages d’entretien, 27 juin 2013, 1 page.

	DQ11.1	TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du document DQ11, 5 juillet 2013, 2 pages.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 27 juin 2013, 2 pages.

	DQ12.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ12, 5 juillet 2013, 4 pages.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à l’Agence canadienne d’inspection des aliments relative à un protocole de réouverture de site d’élevage maricole advenant une contamination chimique, 5 juillet 2013, 1 page.

	DQ13.1	AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS. Réponse à la question du document DQ13, 16 juillet 2013, 2 pages.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur sur le périmètre minimal d’exclusion à la navigation ou restriction d’accès autour des opérations de dragage et les dispositions exigées au devis afin d’assurer l’accès du quai aux usagers, 15 juillet 2013, 1 page.

	DQ14.1	TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ14, 17 juillet 2013, 2 pages.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur sur l’utilisation du lot 4054777 ainsi que sur des études sur la courantométrie du havre de Gaspé, 25 juillet 2013, 1 page.

	DQ15.1	TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ15, 25 juillet 2013, 2 pages et annexe.



DM1	VILLE DE GASPÉ. Mémoire, 19 juin 2013, 7 pages.

DM2	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, juin 2013, 7 pages.

DM3	TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Nouvelle version du mémoire, juin 2013, 19 pages et annexe.

	DM3.1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lettre d’appui au mémoire de la Table maricole du Québec, 12 juin 2013, 2 pages.

	DM3.2	TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Présentation du mémoire, 19 juin 2013, 22 pages.

	DM3.3	TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Plan stratégique de développement de la mariculture 2006-2011, 28 pages.

	DM3.4	REGROUPEMENT DES MARICULTEURS DU QUÉBEC et TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Table ronde sur l’avenir de l’industrie des pêches et de l’aquaculture, décembre 2012, 2 pages.

DM4	LES MOULES DE GASPÉ INC. Nouvelle version du mémoire, 19 juin 2013, 17 pages.

DM5	Guy MERCIER. Mémoire, 14 juin 2013, 9 pages.

	DM5.1	Dileep PALAKKEEL VEETIL. Thèse présentée pour l’obtention du grade de Philosophiae Doctor en sciences de l’eau, janvier 2013, 207 pages [en ligne : http://www1.ete.inrs.ca/pub/theses/T000628.pdf]. (Seul le lien Internet est disponible.)

DM6	COMITÉ ZIP BAIE DES CHALEURS. Mémoire, juin 2013, 5 pages.

DM7	FERMES MARINES DU QUÉBEC INC. et FERMES MARINES DE GASPÉ INC. Mémoire, 19 juin 2013, 14 pages.