BAPE-la documentation ›Projet de réhabilitation de l'anse du Moulin à Baie-Comeau

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PR1

ALCOA LTÉE. Avis de projet, 12 décembre 2008, 20 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2009, 25 pages.

PR3

ALCOA LTÉE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, juin 2013, 526 pages. (40 042 Ko)

PR3.2

Volume 2 – Annexes 1 à 17 / 20 à 26, juin 2013, pagination diverse.

Annexe 1	Avis de projet – Avis de modification de projet – Demande de soustraction à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement (11 960 Ko)
Annexe 2	Décret 601-2011
Annexe 3	Évaluation des risques écotoxicologiques et des risques pour la santé humaine (7126 Ko)
Annexe 4	Directive provinciale
Annexe 5	Lettre d’assujettissement à la procédure fédérale en vertu de la LCEE – Directive fédérale – Lettre de non-assujettissement à la procédure fédérale en vertu de la LCEE 2012
Annexe 6	Protocole d’échantillonnage
Annexe 7	Protocole de la campagne de relevés océanographiques
Annexe 8	Modélisation hydrodynamique (22 382 Ko)
Annexe 9	Labo SM inc.
Annexe 10	Lettre de SNC-Lavalin à la Société canadienne des métaux Reynolds, datée du 29 juillet 1996
Annexe 11	Lettre du Centre de recherches minérales Procéan inc., datée du 7 juillet 1995
Annexe 12	Résultats d’analyses pour la qualité des sédiments (métaux)
Annexe 13	Résultats d’analyses pour la qualité des sédiments (HAP et BPC)
Annexe 14	Liste d’algues marines susceptibles d’être présentes dans la zone d’étude
Annexe 15	Liste des invertébrés benthiques susceptibles d’être présents dans la zone d’étude
Annexe 16	Liste des espèces de poissons inventoriées dans l’estuaire maritime du Saint-Laurent et dans la zone de protection marine Manicouagan
Annexe 17	Résultats d’analyse sur les viscères de buccins
Annexe 18	Voir PR3.3
Annexe 19	Voir PR3.4
Annexe 20	Réfection des quais n° 1, 2 et 3 – Travaux d’enrochement quai n°1 est
Annexe 21	Résultats de la consultation préliminaire
Annexe 22	Compte rendu de la rencontre avec le sous-comité Environnement (CEI) du 14 novembre 2012
Annexe 23	Méthodologie d’évaluation des impacts
Annexe 24	Méthodologie d’évaluation des effets cumulatifs
Annexe 25	Mesure de l’environnement sonore sous-marin 2012
Annexe 26	Section 28 du plan de mesure d’urgence d’Alcoa

PR3.3

Volume 3 – Annexe 18, juin 2013, pagination diverse.(27563 Ko)

PR3.4

Volume 4 – Annexe 19, juin 2013, 154 pages et annexes. (39 451 Ko)

PR3.5

Résumé, septembre 2014, 121 pages. (12 872 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 21 novembre 2013, 26 pages.

PR5.1

ALCOA LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, avril 2014, 67 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 7 août 2013 au 10 juillet 2014, pagination diverse.

1.	Culture et Communications
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 26 mai 2014, 2 pages.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 12 juin 2014, 4 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 16 octobre 2013, 9 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 28 août 2013, 3 pages.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Côte-Nord, 18 septembre 2013, 2 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 27 mai 2014, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 4 octobre 2013, 4 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 15 mai 2014, 4 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 5 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 14 août 2013, 1 page.
7.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 29 mai 2014, 3 pages.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 3 octobre 2013, 1 page.
8.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale Côte-Nord, 12 août 2013, 1 page.
9.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune et des parcs, 18 juin 2014, 3 pages.
10.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des affaires régionales de la Côte-Nord, 3 octobre 2013, 3 pages.
11.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 9 juin 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 17 octobre 2013, 2 pages.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 16 octobre 2013, 12 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 16 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 23 septembre 2013, 9 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service de l’information sur les milieux aquatiques, 7 août 2013, 4 pages.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 30 mai 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 12 juin 2014, 6 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 10 juillet 2014, 2 pages. Pêches et
14.	Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 3 octobre 2013, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 11 septembre 2014, 4 pages.

PR8

ALCOA LTÉE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 30 septembre 2014, 18 septembre 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 30 septembre au 14 novembre 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 30 septembre 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 14 novembre 2014, 4 pages.