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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, juillet 2009, 11 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2009, 25 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, octobre 2012, 158 pages et annexes (10 275 Ko).

Annexe A	Données brutes relatives aux inventaires floristique et faunique. Tête-à-la-Baleine, Basse-Côte-Nord, les 27 et 28 octobre 2010
Annexe B	Résultats des requêtes concernant le milieu naturel
Annexe C	Évaluation environnementale de site – Phase I (10 826 Ko)
Annexe D	Coupe type et vue en plongée des variantes

PR3.2

Résumé, septembre 2013, 27 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 20 décembre 2012,
3 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, avril 2013, 8 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 11 juin 2013,
2 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^e série, 30 juillet 2013, 2 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 5 novembre 2012 au 16 septembre 2013, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 5 novembre 2012, 4 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Côte-Nord, 15 mai 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 11 décembre 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 26 novembre 2012, 1 page.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 août 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 29 avril 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 décembre 2012, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 26 novembre 2012, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des affaires régionales de la Côte-Nord, 14 août 2013, 1 page.
	–	Direction des affaires régionales de la Côte-Nord, 2 mai 2013, 1 page.
	–	Direction des affaires régionales de la Côte-Nord, 29 novembre 2012, 2 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 30 novembre 2012, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 7 décembre 2012, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 22 août 2013, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 22 mai 2013, 1 page.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 23 novembre 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 décembre 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 décembre 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 décembre 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 novembre 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 26 août 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 22 mai 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 29 novembre 2012, 3 pages.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 10 décembre 2012, 1 page.
9.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 16 septembre 2013, 2 pages.
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 29 mai 2013, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 2 octobre 2013, 3 pages.

PR8

Liste des lots. À venir.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 17 octobre 2013, 3 octobre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 17 octobre au 2 décembre 2013, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 17 octobre 2013, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 décembre 2013, 4 pages.