BAPE-la documentation ›Projet de reconstruction du quai Pinon par la ville de Saint-Georges

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PR1

VILLE DE SAINT-GEORGES. Avis de projet, juin 2011, 5 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2012, 23 pages.

PR3

VILLE DE SAINT-GEORGES. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2013, 151 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, décembre 2013, 27 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 7 août 2013, 5 pages.

PR5.1

VILLE DE SAINT-GEORGES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, septembre 2013, 15 pages.

PR5.2

VILLE DE SAINT-GEORGES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 11 novembre 2013, 2 pages.

PR5.2.1

VILLE DE SAINT-GEORGES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^e série, novembre 2013, 10 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 10 juin 2013 au 10 janvier 2014, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 17 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 23 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 25 juin 2013, 2 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 18 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 4 novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 27 juin 2013, 1 page.
3.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 10 juin 2013, 1 page.
4.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 10 juillet 2013, 4 pages.
5.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 30 octobre 2013, 4 pages.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 3 juillet 2013, 3 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 juin 2013, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 24 octobre 2013, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 25 juin 2013, 3 pages.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 10 janvier 2014, 2 pages.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 1^er novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 juin 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 5 novembre 2013, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 25 juin 2013, 3 pages.


PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 janvier 2014, 3 pages.

PR8	Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 25 février 2014, 6 février 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 25 février au 11 avril 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 25 février 2014, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 11 avril 2014, 5 pages.