Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
 
 
Retour à la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement d’une nouvelle prise d’eau dans le secteur de Sainte-Foy.
  DT1

Séance tenue le 6 février 2006 en soirée à Québec, 109 pages.

Visionner
  DT2

Séance tenue le 7 février 2006 en après-midi à Québec, 105 pages.

Visionner
  DT3

Séance tenue le 7 février 2006 en soirée à Québec, 80 pages.

Visionner
  DT4 Séance tenue le 6 mars 2006 en soirée à Québec, 62 pages.
Visionner
    
 
  DQ1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Québec à la suite de la première partie d’audience, 22 février 2006, 2 pages.

Visionner
 

  DQ1.1

VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions des documents DQ1 et DQ3, février 2006, 12 pages et annexes. (1113 Ko)
Visionner
  DQ2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la concentration de soufre dans les puits des résidences à la suite du dynamitage et la qualité bactériologique et chimique de l’eau de la rivière du Cap-Rouge, 22 février 2006, 1 page.

Visionner
 

  DQ2.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ2, 27 février 2006, 2 pages.
Visionner
  DQ3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adresséeà la Ville de Québec concernant l’alternative au forage directionnel en cas d’échec et demande de dépôt du rapport d’étude technique sur la prise d’eau commandé par la Ville de Sainte-Foy, 23 février 2006, 1 page. (La réponse à la question a été intégrée au document DQ1.1 et le document déposé sous la cote DA38 ).

Visionner
  DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Québec concernant les mesures de compensation pour l’habitat du poisson et le système de récupération des poissons, 28 février 2006, 2 pages.

Visionner
 

  DQ4.1

VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions des documents DQ4 et DQ5, mars 2006 11 pages.
Visionner
  DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Québec concernant l’inscription à l’inventaire des chantiers prévus au Programme triennal d’immobilisations de 2006-2007-2008 du projet d’une nouvelle prise d’eau, 28 février 2006, 1 page. (La réponse à la question a été intégrée au document DQ4.1)

Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Québec au sujet de l’utilisation d’une méthode alternative au dynamitage faisant appel à des agents de démolition non explosifs, 2 mars 2006, 1 page.
Visionner
 

  DQ6.1

VILLE DE QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ6, mars 2006, 3 pages.
Visionner
  DQ7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Québec au sujet des limites sécuritaires de vibrations et de surpressions lors du dynamitage de la tranchée et correction apportée à la carte A du document DA31.1, 8 mars 2006, 2 pages.

Visionner
 

  DQ7.1

VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions DQ7, mars 2006, 5 pages et 1 carte. (2972 Ko)
Visionner
    
 
 
  DM1

Jean-Marie DESGAGNÉ. Mémoire, février 2006, 14 pages et annexes. (1990 Ko)

Visionner
 

  DM1.1

Jean-Marie DESGAGNÉ. Présentation du mémoire, 2 pages.
Visionner
  DM2

Léo PETITCLERC. Mémoire, 15 février 2006, 4 pages.

Visionner
  DM3

Michel FORTIER. Mémoire, mars 2006, 18 pages. (1752 Ko)

Visionner
 

  DM3.1

Michel FORTIER. Présentation du mémoire, 16 transparents. (1617 Ko)
Visionner
  DM4

RÉSIDANTS DU CHEMIN DE LA PLAGE-SAINT-LAURENT. Mémoire, 2 mars 2006, 8 pages.

Visionner
  DM5

LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT. Mémoire, 2 mars 2006, 9 pages.

Visionner
  DM6

CORPORATION DE PLAGE-SAINT-LAURENT. Mémoire, février 2006, 9 pages et annexes. (1247 Ko)

Visionner
  DM7

Jean NORMAND. Mémoire, 6 mars 2006, 2 pages.

Visionner
    
    
 
 
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle