BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) Projet de construction d’un poste à 315-25 kV à la station d’épuration des eaux usées Jean-R.-Marcotte par la Ville de Montréal

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PR1

VILLE DE MONTRÉAL. Avis de projet, 5 novembre 2015, 7 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2015, 22 pages.

PR3

VILLE DE MONTRÉAL. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2016, 92 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, février 2017, 11 pages et annexe.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, 16 septembre 2016,
7 pages.

PR5.1.1

VILLE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, novembre 2016, 29 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 16 janvier 2017, 2 pages.

PR5.2.1

VILLE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, janvier 2017, 2 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 15 août 2016 au 9 février 2017, pagination diverse

1.	Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
	–	Direction de la protection de la santé publique, 21 décembre 2016, 1 page.
	–	Direction de la protection de la santé publique, 14 septembre 2016, 1 page.
2.	Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation
	–	Direction régionale de Montréal, 15 août 2016, 1 page.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction des programmes et du patrimoine, Direction générale de Montréal, 1er septembre 2016, 2 pages.
	–	Direction générale de Montréal, 9 février 2017, 2 pages.
	–	Direction générale de Montréal, 11 janvier 2017, 2 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 22 décembre 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 2 septembre 2016, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 7 février 2017, 2 pages.
	–	Direction des affaires métropolitaines, 10 janvier 2017, 2 pages.
	–	Direction des affaires métropolitaines, 7 septembre 2016, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 12 janvier 2017, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 2 septembre 2016, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 20 janvier 2017, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 8 septembre 2016, 3 pages.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 décembre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 septembre 2016, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 décembre 2016, 7 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 9 septembre 2016, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 25 août 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 janvier 2017,
3 pages.

PR8

VILLE DE MONTRÉAL. Liste des lots touchés. Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 21 février 2017, 9 février 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 21 février au 7 avril 2017,1 page

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 21 février 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 7 avril 2017, 4 pages.