BAPE-la documentation › Projet de construction du poste Saint-Jean à 315-25 kV et d’une ligne d’alimentation à 315 kV à Dollard-Des Ormeaux

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, juin 2014, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2014, 24 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, Volume 1 : Rapport, juin 2015, pagination multiple.

PR3.1.1

Figures 3-1 et 9-3 révisées du document PR3.1, non daté, 2 pages.

PR3.2

Volume 2 : Annexes, juin 2015, pagination multiple.

PR3.3

Résumé, octobre 2015, 35 pages et annexes (English version).

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 24 août 2015, 6 pages.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, octobre 2015, 105 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 4 décembre 2015, 4 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 22 juin au 30 novembre 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale de Montréal, 20 juillet 2015, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de Montréal, 13 juillet 2015, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 30 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 23 juillet 2015, 2 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 17 juillet 2015, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 10 novembre 2015, 1 page.
	–	Direction des affaires métropolitaines, 17 juillet 2015, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 23 novembre 2015, 3 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 3 août 2015, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 24 juillet 2015, 3 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 22 juin 2015, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 17 juillet 2015, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 3 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 9 septembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 27 juillet 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 17 juillet 2015, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 novembre 2015, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 7 juillet 2015, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 26 novembre 2015, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 11 août 2015, 3 pages.
11.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 26 juin 2015, 1 page.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 1^er mars 2016, 5 pages

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 11 février 2016, 3 pages.

PR8

NHYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 1^ermars 2016, 18 février 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination des membres de la commission, 23 mars 2016, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mars et avril 2016, 6 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 18 avril 2016, 17 mars 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 1^er mars 2016, 2 pages. (English version)

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page. (English version)

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique, 7 avril 2016, 2 pages. (English version)

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 27 avril 2016, 2 pages. (English version)

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 29 septembre 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 15 avril 2016, 6 pages.