BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

RIO TINTO FER ET TITANE. Avis de projet, avril 2010, 8 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2010, 25 pages.

PR3

RIO TINTO FER ET TITANE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2011, 99 pages et annexes.

Annexes
A		Rapport de la campagne de terrain réalisée en juillet 2010
-	A1	Données extraites des Archives climatiques nationales du Canada
-	A2	Photographies prises sur le site ou extraites des enregistrements vidéo
B		Rose des vents
C		Dossier photographique
D		Cartes de présence des espèces tirées du SIGHAP et du site Internet de surveillance du capelan
E		Répartition géographique et habitats des espèces à statut précaire ayant un potentiel de présence dans la zone d’étude
F		Calcul d’impact sonore pour les travaux de rénovation et d’agrandissement dans le cadre du projet du quai à Havre-Saint-Pierre – Décibel Consultants inc.
G		Procédure d’intervention pour le déversement de matières dangereuses

PR3.2

Résumé, octobre 2011, 25 pages.

PR3.3

Addenda au rapport principal présenté au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. Rénovation et agrandissement des installations portuaires de Rio Tinto, Fer et Titane à Havre Saint-Pierre – utilisation possible d’un nouveau type de remblai, 7 mai 2012, pagination multiple.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 septembre 2011, 7 pages et annexe.

PR5.1

RIO TINTO FER ET TITANE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre 2011,
13 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 28 juin au 31 octobre 2011, pagination diverse.

1.	Environnement Canada
	–	Section évaluations environnementales, 31 octobre 2011, 2 pages.
	–	Section évaluations environnementales, 29 juin 2011, 3 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 12 octobre 2011, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 28 juillet 2011, 3 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 25 juillet 2011, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 11 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 25 juillet 2011, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des affaires régionales de la Côte-Nord, 7 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction des affaires régionales de la Côte-Nord, 11 juillet 2011, 1 page.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Direction des relations et du suivi des ententes, 19 juillet 2011, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 21 octobre 2011, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 28 juin 2011, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 octobre 2011, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 29 juillet 2011, 9 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 août 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 août 2011, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 11 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 11 juillet 2011, 20 pages.
8.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale Côte-Nord, 12 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale Côte-Nord, 12 juillet 2011, 1 page.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 19 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 6 septembre 2011, 1 page.
10.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes – Région du Québec, 14 octobre 2011, 2 pages.
	–	Gestion des écosystèmes – Région du Québec, 1^er août 2011, 10 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 octobre 2011, 3 pages.

PR8

RIO TINTO FER ET TITANE. Liste des lots touchés par le projet, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 15 novembre 2011, 3 novembre 2011, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du membre de la commission, 23 avril 2012, 1 page.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une consultation du public à compter du 14 mai 2012, 22 mars 2012, 1 page.

	CR5.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre avisant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement du retrait du mandat d’audience publique le 9 mai 2012, 9 mai 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’enquête et d'audience publique, du 14 mai au 13 septembre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 15 novembre 2011, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 2 mai 2012, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant l’avis de retrait de l’audience publique, 11 mai 2012, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 15 novembre au 30 décembre 2011, 9 janvier 2012, 6 pages.