BAPE-la documentation ›Projet de réparation du pont Le Gardeur entre Repentigny et Montréal

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, octobre 2010, 4 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2011, 25 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2012, 122 pages et annexes. (11 003 Ko)

PR3.2

Résumé, septembre 2013, 27 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 25 juillet 2012, 6 pages. (6034 Ko)

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
1^re série, mars 2013, 23 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 7 juin 2013,
3 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^e série, septembre 2013, 5 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du
21 juin 2011 au 20 novembre 2013, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 21 juin 2012, 1 page.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 18 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 11 novembre 2013, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 21 juin 2012, 1 page.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 3 juillet 2012, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 21 juin 2011, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 7 mai 2013, 6 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 29 juin 2012, 11 pages.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction de Laval–Milles-Îles, 3 octobre 2013, 1 page.
8.	Ministère des Transports du Québec
	–	Direction de Laval–Milles-Îles, 3 mai 2013, 2 pages.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Direction des négociations et de la consultation, 12 juillet 2012, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 13 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction de l’analyse et de l’expertise régionales de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 15 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 mai 2013, 1 page.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 11 novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 mai 2013, 2 pages.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 3 juillet 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 juin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 3 juillet 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 décembre 2013, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 21 janvier 2014, 9 janvier 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 21 janvier au 7 mars 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 21 janvier 2014, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 7 mars 2014, 3 pages.