BAPE-liste des documents

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PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS . Avis de projet et figures, juin 2005, 9 pages.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2005, 25 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, avril 2006, 133 pages et annexes. (1300 Ko) Annexes A B C(4197 Ko) D E F (3388 Ko) G H (1980 Ko) I J K (1135 Ko) L M Figures 1 (1131 Ko) 6 7 9

	PR3.2	Résumé, septembre 2006, 50 pages et annexes. (1984 Ko) Figures 1 2 3 4

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, juillet 2006, 6 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2006, 25 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 31 mai au 29 septembre 2006, pagination diverse. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 31 mai 2006, 1 page. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juillet 2006, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale du Centre-du-Québec, 7 juin 2006, 1 page. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 14 juin 2006, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 17 août 2006, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 23 août 2006, 1 page. Environnement Canada Direction des évaluations environnementales, 5 septembre 2006, 2 pages. Pêches et Océans Canada Océans et Habitat, région du Québec, 29 septembre 2006, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 septembre 2006, 4 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, octobre 2006, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 17 octobre 2006, 5 octobre 2006, 3 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 17 octobre au 1^er décembre 2006, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, octobre 2006, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 17 octobre 2006, 2 pages.