Accueil / Mandats / /la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Accessibilité: Les documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, mai 2010, 4 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2010, 22 pages. Visionner
PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, décembre 2011, pagination diverse.  
   

Partie 1 de 2 (4930 Ko)
1 Justification et description du projet
2 Description du milieu
3 Classement des éléments du milieu
4 Analyse comparative des variantes de tracé
5 Participation du public
6 Impacts et mesures d’atténuation

Partie 2 de 2 (7143 Ko)
7 Surveillance et suivi environnementaux
8 Références

Cartes en version réduite physiquement *
Carte A Milieux naturel et humain (10 597 Ko)
Carte B Paysage (9025 Ko)
Carte C Impacts et mesures d’atténuation (11 039 Ko)

Cartes en version originale (délai de téléchargement plus important)
Carte A Milieux naturel et humain (26 226 Ko)
Carte B Paysage (35 828 Ko)
Carte C Impacts et mesures d’atténuation (26 721 Ko)

* NOTE – Les cartes originales ont été réduites physiquement afin d'en faciliter le téléchargement. Vous avez également la possibilité de consulter la version originale (délai de téléchargement plus important).
 
  PR3.2 Résumé, mai 2012, 15 pages et annexes.
Visionner
   

Cartes en version réduite physiquement *
Carte A Milieux naturel et humain (10 597 Ko)
Carte B Paysage (9025 Ko)
Carte C Impacts et mesures d’atténuation (11 039 Ko)

Cartes en version originale (délai de téléchargement plus important)
Carte A Milieux naturel et humain (26 226 Ko)
Carte B Paysage (35 828 Ko)
Carte C Impacts et mesures d’atténuation (26 721 Ko)

* NOTE – Les cartes originales ont été réduites physiquement afin d'en faciliter le téléchargement. Vous avez également la possibilité de consulter la version originale (délai de téléchargement plus important).
 
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1re série, 20 mars 2012, 12 pages. Visionner
  PR5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série, avril 2012, 34 pages et annexe. Visionner
       
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2série, 10 mai 2012, 4 pages. Visionner
       
   
PR5.2.1
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2série, 17 mai 2012, 6 pages.
Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 31 janvier 2011 au 4 mai 2012, pagination diverse.
1. Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
  Direction de la Capitale-Nationale, 2 mars 2012, 2 pages.
2. Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
  Direction de la santé publique et de l’évaluation, 1er mars 2012, 2 pages.
3. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction de la Capitale-Nationale, 25 avril 2012, 1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale, 17 février 2012, 2 pages.
4. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 2 mai 2012, 4 pages.
5. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 19 avril 2012, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 7 février 2012, 1 page.
6. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, 20 février 2012, 1 page.
7. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 2 mars 2012, 13 pages.
8. Ministère des Transports
  Direction de la Capitale-Nationale, 27 avril 2012, 1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale, 14 février 2012, 1 page.
9. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 3 mai 2012, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 15 février 2012, 1 page.
10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 mai 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 avril 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 février 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 janvier 2012, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 4 mai 2012, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 23 février 2012, 1 page.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 mai 2012, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s'applique pas.  
Retour au haut
  CR1

MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 5 juin 2012, 24 mai 2012, 1 page.

Visionner
Retour au haut
  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 5 juin au 20 juillet 2012, 2 pages.
Visionner
  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 5 juin 2012, 2 pages.
Visionner
 
  AV3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 5 juin
au 20 juillet 2012, 25 juillet 2012, 4 pages.

Visionner
 
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

Pour nous joindre | Accessibilité


© Droits de propriété intellectuelle