BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV)›Projet d'aménagement d'un seuil empierré au lac Lindsay par la municipalité de Saint-Malo

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PR1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MALO. Avis de projet, juillet 2012, 10 pages et cartes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2013, 25 pages.

PR2.1

Addenda à la directive, 31 janvier 2014, 5 pages.

PR3

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MALO. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact – rapport principal, 25 juillet 2014, 56 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, 10 novembre 2015, 9 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 20 novembre 2014, 8 pages.

PR5.1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MALO. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, 10 avril 2015, pagination diverse.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 17 juin 2015, 4 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 8 octobre au 3 novembre 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 13 octobre 2015, 1 page.
2.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du Territoire
	–	Direction régionale de l’Estrie, 8 octobre 2015, 1 page.
3.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’évaluation environnementale, 3 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 30 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 13 octobre 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 29 octobre 2015, 3 pages

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 octobre 2015, 3 pages.

PR8

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MALO. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 24 novembre 2015, 11 novembre 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 24 novembre 2015 au 8 janvier 2016, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 24 novembre 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 8 janvier 2016, 3 pages.