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  DA1
SNC-LAVALIN. Présentation du projet d’aménagement des parcs éoliens des monts Copper et Miller, 16 décembre 2003, 36 pages.
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  DA2
SNC-LAVALIN. Suivis mortalité – Sites Canadiens, 2002, 2 pages.
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  DA3
SNC-LAVALIN. Guide des saines pratiques – Voirie forestière et installation de ponceaux, 6 pages.
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  DA4
SNC-LAVALIN. Présentation du 16 décembre dernier portant sur les superficies de déboisement nécessaires pour les chemins forestiers et les aires de montage, 19 décembre 2003, 4 pages.
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  DB1
ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires à l’égard du rapport d’examen environnemental, analyse de conformité concernant l’aménagement d’un parc d’éoliennes sur le mont Miller, 25 juillet 2003, 3 pages.
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  DB2
ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires à l’égard du rapport d’examen environnemental, analyse de conformité concernant l’aménagement d’un parc d’éoliennes sur le mont Copper, 25 juillet 2003, 3 pages.
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  DB3
ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires du Service canadien de la faune, région de Québec, rapport complémentaire sur la Grive de Bicknel, 19 septembre 2003, 3 pages.
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  DB4
ENVIRONNEMENT CANADA. Protocole pour inventorier la Grive de Bicknel, 4 décembre 2003, 2 pages.
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  DB5
QUÉBEC. « Décret 353-2003 – Partie 2. Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de l’énergie éolienne et de l’énergie produite avec de la biomasse », Gazette Officielle du Québec, 135e année, no 12, 19 mars 2003, 2 pages.
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  DB6
QUÉBEC. « Décret 352-2003 – Partie 2. Règlement sur l’énergie éolienne et sur l’énergie produite avec de la biomasse », Gazette Officielle du Québec, 135e année, no 12, 19 mars 2003, 2 pages.
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  DB7
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. L’éolien, une énergie redécouverte, brochure complémentaire, 2002, 12 pages.
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  DB8
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Document d’information concernant les modalités de transport pour les véhicules hors normes, 5 décembre 2003, 2 pages.
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  DB9
ENVIRONNEMENT CANADA. Présentation à la séance publique du 16 décembre 2003 en après-midi, 16 décembre 2003, 12 pages.
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  DB10
CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT. Inventaire systématique des oiseaux de proie au Belvédère Raoul-Roy, Parc national du Bic, Printemps 2002, février 2003, 41 pages.
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  DB11
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Guide des saines pratiques – Voirie forestière et installation de ponceaux, octobre 2001, 27 pages. (2879 Ko)
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  DB12
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément de réponse à la question posée par Mme Suzanne Fournier lors de l’audience du 16 décembre dernier, concernant les plans de coupe forestière dans les secteurs à l’étude, 19 décembre 2003, 1 page.
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  DB13
ROBERT DEMERS ET ASSOCIÉS INC. Suivi de la faune avienne, parc éolien le Nordais, site Cap-Chat, première année d’opération (1999), version finale, novembre 1999, 42 pages et annexes. (Disponible en version papier seulement)
  DB14
HYDRO-QUÉBEC. Appel d’offres A/O 2003-02, annexe 6 – Méthode d’évaluation des coûts relatifs au réseau de transport, 12 mai 2003, 4 pages.
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  DB15
HYDRO-QUÉBEC. Approvisionnement en électricité, besoins Québécois - Document d’appel d’offres A/O 2003-02, addenda no 1, 25 juillet 2003, 42 pages.
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  DB15.1
HYDRO-QUÉBEC. Nouvelle production – Limites d’intégration au réseau de tranpsort existant sans ajout important de nouvelles infrastructures de ligne, figure A 6-1, carte tirée du document DB15, p. 27, 25 juillet 2003, 1 page.
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  DB16
ENVIRONNEMENT CANADA. Carte des parcelles de l’Atlas des oiseaux nicheurs pour le Québec et le secteur à l’étude, 2 pages.
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  DB17
ENVIRONNEMENT CANADA. Protocole pour évaluer les impacts des parcs éoliens sur l’avifaune – programme d’évaluation environnementale, 3 pages.
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  DC1
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Lettre envoyée en octobre dernier au ministre de l’Environnement, 17 octobre 2003, 4 pages.
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  DC2
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Réponse à la question du président concernant le Centre de R&D sur le givrage des éoliennes et ses impacts prévus en matière d'emplois, 23 janvier 2004, 1 page.
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