BAPE-la documentation ›Projet de parc éolien Roncevaux dans la MRC d'Avignon

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PR1

ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Avis de projet, 20 mai 2014, 5 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2014, 22 pages.

PR3

ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, Volume 1 : Rapport principal, 29 juillet 2014, pagination diverse.

PR3.2

Volume 2 : Documents cartographiques, 29 juillet 2014, non paginé. (39 302 Ko)

PR3.3

Volume 5 : Résumé de l’étude, 20 février 2015, 32 pages et annexe. (21 663 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 24 novembre 2014, 17 pages et annexes.

PR5.1

ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – Volume 3, 1^re série, 5 décembre 2014, 30 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 23 janvier 2015, 6 pages.

PR5.2.1

ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – Volume 4, 2^e série, 4 février 2015, 28 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 15 janvier 2014 au 6 mars 2015, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 22 janvier 2015, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 14 janvier 2015, 1 page.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 15 septembre 2014, 4 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 17 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 septembre 2014, 2 pages.
4.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 10 septembre 2014, 1 page.
5.	Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 6 mars 2015, 1 page.
6.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 3 septembre 2014, 2 pages.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 janvier 2014, 1 page.
7.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 16 janvier 2015, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 12 septembre 2014, 3 pages.
8.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 18 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 2 septembre 2014, 1 page.
9.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 29 septembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 août 2014, 1 page.
10.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 3 mars 2015, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 janvier 2015, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 1er octobre 2014, 14 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 15 janvier 2015, 4 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 29 septembre 2014, 8 pages.
11.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 25 août 2014, 1 page.
12.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 9 janvier 2015, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 août 2014, 1 page.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 4 mars 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 27 février 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 janvier 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 septembre 2014, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas‑Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 9 janvier 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas‑Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 9 septembre 2014, 2 pages.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 août 2014, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 mars 2015, 3 pages..

PR8

ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 24 mars 2015, 12 mars 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 24 mars au 8 mai 2015,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 24 mars 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 8 mai 2015, 5 pages.