BAPE-la documentation (PR-CM-CR-AV) Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette

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PR1

PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Avis de projet, 18 juin 2014, 6 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2014, 22 pages.

PR3

PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, Volume 1 : Rapport principal, 19 août 2014, pagination diverse.

PR3.2

Volume 2 : Documents cartographiques, 19 août 2014, non paginé.

PR3.3

Volume 3 :Études de référence, 19 août 2014, 37 pages et annexes

PR3.4

Volume 6 : Résumé de l’étude, 25 mai 2015, 48 pages et annexe. (21 264 Ko))

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 29 octobre 2014, 13 pages.

PR5.1

PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, 16 décembre 2014, 31 pages et annexes. (15 079 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 10 février 2015, 13 pages.

PR5.2.1

PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, 8 avril 2015, 53 pages et annexes. (21 377 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 21 mai 2014 au 26 mai 2015, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 14 mai 2015, 1 page.
	–	Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 9 janvier 2015, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 21 janvier 2015, 3 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 2 octobre 2014, 4 pages.
	–	Évaluations environnementales et immersion en mer, 6 mai 2015, 1 page.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 19 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 9 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 30 septembre 2014, 2 pages.
4.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 3 février 2015, 1page.
5.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 24 septembre 2014, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 19 janvier 2015, 1 page.
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 26 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 3 février 2015, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 3 octobre 2014, 5 pages.
7.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 septembre 2014, 1 page.
8.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 7 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 19 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 2 octobre 2014, 2 pages
9.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 20 mai 2015, 1 page.
10.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 19 mai 2015, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 22 janvier 2015, 4 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 7 octobre 2014, 5 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 15 mai 2015, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 28 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 9 octobre 2014, 8 pages.
11.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 4 mai 2015, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 14 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 15 septembre 2014, 1 page.
12.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 8 mai 2015, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 14 janvier 2015, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 24 septembre 2014, 1 page.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 15 septembre 2014, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 25 mai 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 13 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 14 janvier 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 14 janvier 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 13 janvier 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 30 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 mai 2015, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 janvier 2015, 6 pages.
	–	Direction générale de l’écologie et de la conservation, 15 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction générale de l’écologie et de la conservation, 21 mai 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 février 2015, 1 page.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de la coordination, 7 mai 2015, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 14 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 6 octobre 2014, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 mai 2015, 3 pages.

PR8

PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 juin 2015, 28 mai 2015, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du responsable de la commission, 31 août 2015, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, juillet 2015, pagination diverse (8 199 Ko).

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 28 septembre 2015, 19 août 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 juin 2015, 3 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du responsable de la commission, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 16 septembre 2015, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 6 octobre 2015, 2 pages.

	CM5.3	Communiqué de presse annonçant le changement du lieu et de la date de la deuxième partie de l’audience publique, 20 octobre 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 23 février 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 juillet 2015, 6 pages.