BAPE-liste des documents

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PR1	SOCIETE DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Avis de projet, août 2005, 5 pages.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2007, 20 pages.

PR3	SOCIETE DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal et annexes, août 2008, 93 pages et annexes. (10 081 Ko)

	PR3.2	Résumé, février 2009, 29 pages. (1488 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 14 novembre 2008, 8 pages.

	PR5.1	SOCIETE DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Addenda, février 2009, 24 pages et annexes. (1836 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 28 avril 2009, 3 pages.

	PR5.2.1	Société du parc industriel et portuaire de Bécancour. Réponses à la deuxième série de questions du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 15 mai 2009, 5 pages et annexes.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 septembre 2007 au 1^er octobre 2009, pagination diverse.
		Partie 1 (4074 Ko) Partie 2 (4913 Ko) Partie 3 (5047 Ko) Partie 4 (2872 Ko)

	Agence canadienne d’évaluation environnementale - Direction régionale de la Capitale-Nationale, 19 octobre 2007, 1 page. - Direction régionale de la Capitale-Nationale, 13 septembre 2007, 1 page. Environnement Canada - Division des évaluations environnementales, 12 juin 2009, 3 pages. - Division des évaluations environnementales, 25 mars 2009, 3 pages. - Section des évaluations environnementales, 30 octobre 2008, 3 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux - Direction générale de la santé publique, 24 octobre 2008, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique - Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 9 octobre 2007, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions - Direction régionale du Centre-du-Québec, 23 octobre 2008, 1 page. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire - Direction régionale du Centre-du-Québec, 16 juin 2009, 1 page. - Direction régionale du Centre-du-Québec, 18 mars 2009, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune - Direction générale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 17 juin 2009, 2 pages. - Direction générale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 25 mars 2009, 4 pages. - Direction générale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 23 octobre 2008, 9 pages. Ministère du Conseil exécutif - Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations et du suivi des ententes, 31 mars 2009, 1 page. - Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations et du suivi des ententes, 6 octobre 2008, 1 page. - Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations et du suivi des ententes, 19 mars 2008, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs - Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 16 mars 2009, 2 pages. - Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 5 novembre 2008, 2 pages. - Direction des politiques en milieu terrestre – Service des lieux contaminés, 10 novembre 2008, 5 pages. - Direction des politiques en milieu terrestre – Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 7 juillet 2009, 3 pages. - Direction des politiques en milieu terrestre – Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 25 mars 2009, 4 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 mars 2009, 1 page. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 octobre 2008, 2 pages. - Direction du suivi de l’état de l’environnement – Service des avis et des expertises, 12 juin 2009, 2 pages. - Direction du suivi de l’état de l’environnement – Service des avis et des expertises, 14 avril 2009, 2 pages. - Direction du suivi de l’état de l’environnement – Service des avis et des expertises, 6 novembre 2008, 4 pages. - Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 19 mars 2009, 1 page. - Service des lieux contaminés – Direction des politiques en milieu terrestre, 14 septembre 2009, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation - Direction régionale du Centre-du-Québec, 17 octobre 2008, 1 page. Pêches et Océans Canada - Océans, Habitat et Espèces en péril – Région du Québec, 1^er octobre 2009, 3 pages. - Océans, Habitat et Espèces en péril – Région du Québec, 13 mars 2009, 2 pages. - Océans et Habitat – Région du Québec, 10 novembre 2008, 3 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 novembre 2009, 4 pages.

PR8	N/A

	PR8.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Correspondance et carte concernant la gestion des sédiments, 7 août 2009, 1 page et carte.

	PR8.1.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Addenda à la correspondance du 7 août 2009, 20 novembre 2009, 1 page.

	PR8.1.2	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Correspondance concernant la recevabilité de l’étude d’impact, 17 novembre 2009, 1 page.

	PR8.2	GENIVAR. Étude de caractérisation des sédiments de la darse, juillet 2009, 7 pages et annexe.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 décembre 2009, 26 novembre 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 8 décembre 2009 au 29 janvier 2010, 1 page

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 décembre 2009, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 8 décembre 2009 au 29 janvier 2010, 3 février 2010, 4 pages.