BAPE-liste des documents

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PR1

FIBREK S.E.N.C. Avis de projet, octobre 2009, 5 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2009, 29 pages.

PR3

FIBREK S.E.N.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2010, 83 pages et annexes.

Annexe 1	Avis de projet déposé par SFK Pâte
Annexe 2	Directive du MDDEP
Annexe 3	Lettres d’appui au projet
Annexe 4	Photographies du site
Annexe 5	Étude de dispersion (Enviromet, 2010) (6166 Ko)

PR3.2

Complément d’information à l’étude d’impact, juin 2011, 15 pages et annexe.

PR3.2.1

Complément à l’étude d’impact, juin 2011, 15 pages et annexe.

PR3.3

Résumé, juin 2011, 18 pages.

PR3.3.1

Errata, 1 page.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 8 octobre 2010, 10 pages.

PR5.1

FIBREK S.E.N.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2010, 36 pages et annexes.

PR5.1.1

FIBREK S.E.N.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Référence à la question 34.

PR5.1.2

FIBREK S.E.N.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Référence à la question 10, 1^er mars 2011, 12 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 3 pages.

PR5.2.1

FIBREK S.E.N.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^esérie, mars 2011,
11 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 18 novembre 2009 au 29 avril 2011, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Environnement
	–	Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 17 février 2011, 2 pages
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé publique, 29 avril 2011, 4 pages
	–	Direction de la protection de la santé publique, 13 septembre 2010, 6 pages
	–	Direction générale de la santé publique, 18 février 2011, 3 pages
	–	Direction générale de la santé publique, 20 octobre 2010, 1 page
3.	.Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale du Saguenay – Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 15 octobre 2010, 1 page
	–	Direction régionale du Saguenay – Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 27 août 2010, 1 page
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Saguenay-Lac-Saint-Jean, 22 février 2011, 1 page
	–	Direction régionale du Saguenay-Lac-Saint-Jean, 23 septembre 2010, 1 page
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 14 septembre 2010, 1 page
	–	Direction des affaires régionales du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 21 février 2011, 2 pages
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Bureau des changements climatiques, 21 février 2011, 2 pages
	–	Bureau des changements climatiques, 24 septembre 2010, 1 page
	–	Bureau des changements climatiques, 2 septembre 2010, 1 page
	–	Direction des évaluations environnementales, 18 février 2011, 2 pages
	–	Direction des évaluations environnementales, 28 septembre 2010, 3 pages
	–	Direction des évaluations environnementales, 17 septembre 2010, 1 page
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, 21 février 2011, 1 page
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Division PRRI, 31 janvier 2011, 1 page
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Division PRRI, 13 septembre 2010, 2 page
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 15 février 2011, 1 page
	–	.Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 30 septembre 2010, 1 page
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 9 février 2011, 2 pages
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 10 septembre 2010, 3 pages
	–	Direction des politiques de l’eau, 25 août 2010, 2 pages
	–	Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 8 septembre 2010, 3 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 3 mars 2011, 4 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 février 2011, 3 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 7 octobre 2010, 4 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 29 septembre 2010, 6 pages
	–	Direction du secteur agricole et des pesticides, 20 août 2010, 1 page
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 avril 2011, 2 pages
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 1^er mars 2011, 3 pages
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 février 2011, 2 pages
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 21 septembre 2010, 4 pages
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 14 septembre 2010, 3 pages
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, qualité de l’air, 20 septembre 2010, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 27 avril 2011, 4 pages
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 17 février 2011, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 8 septembre 2010, 2 pages
7.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale du Saguenay-Lac-Saint-Jean, 18 novembre 2009, 1 page

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 11 mai 2011, 4 pages.

PR8

Ne s'applique pas

PR8.1

FIBREK S.E.N.C. Programme de prévention et d’intervention contre les rejets accidentels, 14 janvier 2010, pagination diverse.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 9 juin 2011, 19 mai 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 9 juin au 25 juillet 2011, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 9 juin 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 9 juin au 25 juillet 2001, 1^er août 2011, 4 pages.