BAPE-liste des documents

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PR1	CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE BAIE-DU-FEBVRE. Avis de projet et annexes, juin 2004, 5 pages. (1101 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2004, 25 pages. (1612 Ko)

PR3	CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE BAIE-DU-FEBVRE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal, février 2005, 88 pages et annexes. Parties 1 (3861 Ko) 2 (2466 Ko) Annexes (2458 Ko)

	PR3.2	Résumé, 15 août 2007, 24 pages. Parties 1 (3011 Ko) 2 (1080 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 25 mai 2005, 8 pages.

	PR5.1	CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE BAIE-DU-FEBVRE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, rapport complémentaire, 15 septembre 2005, 23 pages et annexes. Parties 1 (1126 Ko) 2 (3989 Ko) 3 (2141 Ko) 4 (2267 Ko) 5 (3363 Ko) 6

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires – 2^e série, 23 novembre 2005, 4 pages.

	PR5.2.1	CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE BAIE-DU-FEBVRE. Réponses aux questions et commentaires du 23 novembre 2007, 11 avril 2007, 8 pages et annexe. Parties 1 (2414 Ko) 2 (1804 Ko)

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 9 mars 2005 au 23 juillet 2007, pagination diverse. (2947 Ko)

	Environnement Canada – Division des évaluations environnementales, 23 mars 2005, 5 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Direction de l’aquaculture et du développement durable, 23 juillet 2007, 4 pages. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 28 mai 2007, 1 page. – Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 11 octobre 2005, 2 pages. – Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 24 mars 2005, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 17 mars 2005, 1 page. – Direction régionale du Centre-du-Québec, 28 mai 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de la coordination, 9 novembre 2005, 1 page. – Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 18 mars 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise hydrique, 22 juin 2007, 2 pages. – Centre d’expertise hydrique, 14 octobre 2005, 2 pages. – Centre d’expertise hydrique, 3 mai 2005, 2 pages. – Centre d’expertise hydrique, 14 mars 2005, 2 pages. – Direction de l’analyse et de l’expertise régionales de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 13 octobre 2005, 9 pages. – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 3 novembre 2005, 3 pages. – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 4 mai 2005, 5 pages. – Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 18 octobre 2005, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 juin 2007, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 22 mars 2005, 2 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 mai 2007, 2 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 mars 2005, 3 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 23 juillet 2007, 1 page. – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 1^er avril 2005, 3 pages. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation – Direction régionale du Centre-du-Québec, 23 mai 2007, 1 page. Pêches et Océans Canada – Région du Québec, 8 juin 2007, 2 pages. – Région du Québec, 21 décembre 2005, 4 pages. – Région du Québec, 8 avril 2005, 4 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, août 2007, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Correspondance adressée à Pêches et Océans Canada concernant un projet d’aménagement d’habitat du poisson et lettre d’engagement budgétaire en garantissant la réalisation, 10 septembre 2007, 19 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 12 septembre 2007, 30 août 2007, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2007, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 12 septembre 2007, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 12 septembre au 27 octobre 2007, 4 pages.