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PR1 VILLE DE SHERBROOKE. Avis de projet, mai 2003, 15 pages. Visionner
PR2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2003, 28 pages. (1208 Ko)
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PR3

VILLE DE SHERBROOKE. Documentation relative à l’étude d’impact.

 
PR3.1

Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, janvier 2004, pagination diverse.

Figures 1 2 3 (3463 Ko) 4 (2916 Ko) 5 (3276 Ko) 6 (6278 Ko) 10 (3898 Ko) 11 (1933 Ko) 12 (2893 Ko)

Annexes B D (2284 Ko) G H (6863 Ko) I

Tableau 22

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PR3.2
Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, janvier 2004, 33 pages. (1057 Ko)

Figures 1 2 3 (6279 Ko) 4 (3898 Ko) 5 (2923 Ko)

Tableau 2
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 12 mars 2004, 9 pages.
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PR5.1
VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement – Addenda, mars 2004, pagination diverse.

Annexes A (1199 Ko) B (8178 Ko)

Figures 1 (6152 Ko) 2 3
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PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 février au 16 mars 2004, pagination diverse.

  1. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, 13 février 2004, 2 pages.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 13 février 2004, 1 page.
  3. Ministère des Transports du Québec, Direction de l’Estrie, 16 février 2004, 2 pages.
  4. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 17 février 2004, 1 page.
  5. Ministère de l’Environnement, Direction du milieu municipal, 20 février 2004, 2 pages.
  6. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique, 20 février 2004, 1 page.
  7. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’Estrie, 23 février 2004, 6 pages.
  8. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité de la Montérégie et de l’Estrie, 23 février 2004, 1 page.
  9. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 2 mars 2004, 4 pages.
  10. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de l’Estrie, 2 mars 2004, 1 page.
  11. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles (PIEVA), 16 mars 2004, 6 pages.
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PR7
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 1er avril 2004, 5 pages.
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  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 22 avril 2004, 8 avril 2004, 3 pages.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 22 avril au 7 juin 2004, 4 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 22 avril 2004, 2 pages.
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