BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) -Projet de protection des berges du fleuve Saint-Laurent entre le parc Notre-Dame-de-la-Garde et le terrain de la Gard côtière canadienne à Québec

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PR1

VILLE DE QUÉBEC. Avis de projet, 26 mai 2009, 35 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2009, 20 pages.

PR3

VILLE DE QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2012, 84 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, février 2013, 23 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 9 juillet 2012, 16 pages et annexe.

PR5.1

VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Addenda – 1^re série, octobre 2012, 23 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 17 décembre 2012, 2 pages et annexe.

PR5.2.1

VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda n^o2 – 2^esérie, janvier 2013, 7 pages et annexes.

PR5.2.2

Complément d’information à l’addenda n^o2, 11 février 2013, 3 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 7 février 2012 au 12 février 2013, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 28 janvier 2013, 1 page.
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 26 novembre 2012, 4 pages.
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 5 juin 2012, 6 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 6 décembre 2012, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 7 février 2012, 1 page.
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 27 juin 2012, 4 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 27 novembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 mai 2012, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 22 novembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 8 juin 2012, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 6 février 2013, 2 pages.
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 6 décembre 2012, 4 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 11 juin 2012, 4 pages.
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 23 mai 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 27 novembre 2012, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 12 février 2013, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 7 décembre 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 décembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 4 février 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 5 décembre 2012, 2 pages.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 11 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 juin 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 juin 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 mai 2012, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 février 2013, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 7 mars 2013, 21 février 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 7 mars au 22 avril 2013, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 7 mars 2013, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 22 avril 2013, 4 pages.