BAPE-liste des documents



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées à Rio Tinto Alcan concernant l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre (GES) et la localisation d’infrastructures supplémentaires pour l’entreposage des matières premières pour produire l’aluminium de l’usine AP50, 25 novembre 2010, 2 pages.

	DQ1.1	RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions du document DQ1, 29 novembre 2010, 3 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Rio Tinto Alcan à la suite de l’annonce du 14 décembre 2010 concernant la technologie AP60, 15 décembre 2010, 1 page.

	DQ2.1	RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions du document DQ2, 1 page.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Rio Tinto Alcan, 17 décembre 2010, 2 pages.

	DQ3.1	RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions du document DQ3, 9 pages.

		DQ3.1.1	National ambient air quality objectives for hydrogen fluoride (HF), report by the CEPA/FPAC Working Group on Air Quality Objectives and Guidelines, juillet 1996, 105 pages.

		DQ3.1.2	GOUVERNEMENT DU CANADA. Liste des substances d’intérêt prioritaire – Rapport d’évaluation – Fluorures inorganiques, 1993, 77 pages.

		DQ3.1.3	JOHN A. LAURENCE. Report of Vegetation Inspection at Rio Tinto Alcan Jonquière, 21 août 2008, 1 page et annexe. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

		DQ3.1.4	LÉONARD H. WEINSTEIN. Survey of Vegetation in the Vicinity of the Alcan Smelter at Jonquière, 19 août 2004, 6 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean concernant l’utilisation de coke à faible teneur en soufre comme mesure de réduction des émissions de SO2, 17 décembre 2010, 1 page.

	DQ4.1	AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY – LAC-SAINT-JEAN. Réponse à la question du document DQ4, 20 décembre 2010, 1 page.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 17 décembre 2010, 2 pages.

	DQ5.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ5, 22 décembre 2010, 11 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant l’accroissement de la teneur de soufre dans le pétrole de coke, 17 décembre 2010, 1 page.

	DQ6.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ6, 21 décembre 2010, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la ville de Saguenay concernant une zone tampon, un risque de mouvement de terrain, le principe de ciel noir et le comité de bon voisinage, 17 décembre 2010, 2 pages.

	DQ7.1	VILLE DE SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ7, 21 décembre 2010, 3 pages et annexes.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Rio Tinto Alcan concernant les besoins en énergie, les émissions de GES, la localisation de secteurs et le nombre de cheminées à chacune des phases du projet, 26 janvier 2011, 3 pages.

	DQ8.1	RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions du document DQ8, 28 janvier 2011, 6 pages et carte. (3 205 Ko)

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la valorisation du résidu de traitement de la brasque usée, les cibles d’intensité d’émissions de GES, les journées de smog et une demande de mise à jour du document DB10 , 26 janvier 2011, 2 pages.

	DQ9.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ9, 31 janvier 2011, 3 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la Loi modifiant la Loi sur les mines (projet de loi n^o 79) et le résidu de bauxite, 26 janvier 2011, 1 page.

	DQ10.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ10, 1^er février 2011, 1 page.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Saguenay concernant les zones tampon, 26 janvier 2011, 2 pages.

	DQ11.1	VILLE DE SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ11, 7 février 2011, 3 pages.

	DQ11.2	VILLE DE SAGUENAY. Complément d’information concernant les zones tampon autour du complexe Jonquière, 16 février 2011, 2 pages et carte.