BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /La documentation déposée (DA-DB-DC)



DA1	ÉCOLOSOL INC. Présentation du projet, novembre 2009, 25 pages. (1 052 ko)

DA2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Bilan sur les terrains contaminés. Statistiques générales en décembre 2001, 1 page. [En ligne : http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/bilan-2001/chapitre_3-4.htm]

DA3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lieux commerciaux d’enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés mise à jour en août 2007, 4 pages. [En ligne : http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/lieux/lieux-enfouis.pdf]

DA4	ÉCOLOSOL INC et AUTRES. Documentation relative à l’implantation d’un centre de stockage des sols sur le territoire de la municipalité de Mascouche, pagination diverse. (4 892 ko)

DA5	ÉCOLOSOL INC. Présentation d’une capsule sur la qualité de l’air, 10 novembre 2009 en après-midi, 4 pages.

DA6	ÉCOLOSOL INC. Présentation d’une capsule sur l’impact visuel mineur, déjà autorisé, 10 novembre 2009 en soirée, 5 pages. (1 182 ko)

DA7	ÉCOLOSOL INC. Dépliant distribué par Écolosol sur les rues Chemin de la Cabane Ronde, De la Montée Dumais à Chemin St-Pierre Louis-Hébert, De Blériot à Ste-Marie relatif à de l’information sur le projet à l’étude, 3 volets. (Seule la version électronique est disponible.)

DA8	ÉCOLOSOL INC. Réponse à une question posée en première partie d’audience publique relative aux valeurs mesurées de benzène, toluène, 4 pages.

DA9	ÉCOLOSOL INC. Système de traitement des eaux, 5 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (3 421 ko)

DA10	ÉCOLOSOL INC. Résumé des sols traités en 2009 demandé en 1re partie d’audience publique, (référence DT1, p. 40), 1 page.

DA11	CHAMARD & ASSOCIÉS. Rectificatifs et complément d’information relatifs à la deuxième partie de l'audience publique, 14 décembre 2009, 6 pages.

	DA11.1	DE GRANDPRÉ CHAIT S.E.N.C.R.L./LLP. Rectificatifs concernant la réponse de la Commission de protection du territoire agricole du Québec datée du 24 novembre 2009 (document déposé DQ1.1), 11 décembre 2009, 2 pages.

		DA11.1.1	Demande d'autorisation d'utilisation non agricole, lots 107-3, 107-9, 109-P du cadastre de la paroisse de Saint-Henri-de-Mascouche, septembre 2002. (Seule la version électronique est disponible sous la cote DQ1.1.)

	DA11.2	DE GRANDPRÉ CHAIT S.E.N.C.R.L./LLP. Opinion juridique concernant la légalité des opérations actuelles d’Écolosol à Mascouche en vertu d’un certification d’autorisation émis par le MDDEP, 14 décembre 2009, 15 pages.

	DA11.3	ÉCOLOSOL INC. Correspondance avec le MDDEP concernant l’avis d’infraction du 25 février 2009, 4 mars, 23 mars et 2 avril 2009.



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Documentation relative au certificat d’autorisation no 7610-14-01-04679-10 – 300237204 et 300296389 concernant l’implantation et l’exploitation d’un lieu d’enfouissement de sols, 5 décembre 2005 au 19 juillet 2006.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation no 7610-14-01-14679-11 concernant l’exploitation d’un centre de traitement de sols contaminés, 10 avril 2007, 2 pages.

DB3	MRC LES MOULINS. Principaux extraits pertinents du schéma d’aménagement révisé et du document complémentaire de la MRC Les Moulins, 9 novembre 2009, 27 pages.

DB4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Portrait rapide de l’industrie du traitement et de l’enfouissement des sols contaminés au Québec, 9 novembre 2009, 5 pages.

DB5	VILLE DE MASCOUCHE. Documentation relative aux règlements de zonage nos 711, 711-88, 711-97, 1086 et 1103, mai 1990 à mars 2006, pagination diverse. (1 926 ko)

DB6	VILLE DE MASCOUCHE. Documentation relative aux règlements adoptant le plan d’urbanisme no 707, 707-17 et 1085, mars 1990 à août 2006, pagination diverse. (1 501 ko)

DB7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse de M. Jean-Louis Chamard à une demande de précision concernant la hauteur de la cellule, 9 novembre 2009, 2 pages.

DB8	VILLE DE MASCOUCHE. Règlement de construction no 881, entré en vigueur le 12 mars 1996, 9 pages.

DB9	VILLE DE MASCOUCHE. Extrait du règlement sur les permis et les certificats no 1090, mai 2009, pagination diverse.

DB10	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant les valeurs obtenues pour le toluène et le benzène, 2 pages.

DB11	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse aux questions posées en première partie d’audience publique relatives à la possibilité d’une fiducie postfermeture, 1 page.

DB12	VILLE DE MASCOUCHE. Réponses des Services des Finances et Ressources humaines, de la Sécurité publique et de la Prévention des incendies à des questions posées en première partie d’audience publique concernant le bénéfice financier direct et l’impact à long terme de la cellule d’enfouissement, 23 et 30 novembre 2009, 3 pages.

	DB12.1	VILLE DE MASCOUCHE. Précision relativement à l’évaluation de l’impact à long terme de la présence de la cellule d’enfouissement une fois le site fermé, 3 décembre 2009, 1 page et annexe.

DB13	DEVEAU, BOURGEOIS, GAGNÉ, HÉBERT & ASSOCIÉS. Avis juridique demandé en première partie d’audience concernant les attestations de non-contravention à la réglementation municipale, 30 novembre 2009, 18 pages. (1 328 ko)

DB14	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses à des questions posées en première partie de l’audience publique concernant les sols importés, les objectifs environnementaux de rejet et le Projet de règlement sur la responsabilité élargie des producteurs, 18 décembre 2009, 11 pages.

DB15	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Correspondance avec la commission relative à une demande d’accès à des rapports d’inspection et des rapports d’analyse, 10 novembre, 24 novembre, 14 et 16 décembre 2009, pagination diverse. [Seules les versions électroniques des rapports d’inspection sont disponibles.]
	Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 • Annexe 4 — rapports d'inspection › 4 mai 2006 › 10 juillet 2006 › 19 juillet 2006 › 28 août 2006 › 15 novembre 2006 › 12 mars 2007 › 4 avril 2007 › 25 septembre 2007 › 22 novembre 2007 › 28 mars 2008 › 15 octobre 2008 › 30 janvier 2009 › 5 février 2009 › 31 mars 2009 › 6 octobre 2009

DB16	VILLE DE MASCOUCHE. Correspondance avec la commission relative à des questions posées en première partie d’audience, décembre 2009, pagination diverse.

DB17	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Précision relative au nombre de lieux d’enfouissement de sols contaminés pour recevoir des sols « plus grands que C », 1 page.



DC1	FRANCOEUR LOUIS-GILLES – LE DEVOIR. Photographie aérienne du site Ecolosol prise le 9 avril 2009 et déposée à titre d’information à propos du sujet abordé lors de la séance du 10 novembre 2009 (DT3, p. 4 à 11 et 35-36). (4 100 ko)



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse à une demande exprimée en audience publique relative au dépôt de la liste des 184 signataires annexée à une requête, 20 novembre 2009, 1 page.