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DQ1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 5 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ1.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ1, 9 novembre 2015, courriel de transmission et 5 pages. |
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DQ1.2 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information à la question 3 du document DQ1 sur les inventaires floristiques, 7 décembre 2015, 1 page. |
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DQ1.2.1
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CONSORTIUM DESSAU, CEGERTEC, LYM. Note technique – Résultats d’inventaire d’une espèce végétale à statut et de présence d’espèces exotiques envahissantes, 29 octobre 2015, 3 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) |
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DQ1.2.2
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SNC-LAVALIN INC. Inventaire floristique – Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont de Manic‑2 du nord Manic‑3 (km 22 à 110), décembre 2015, 6 pages. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) |
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DQ1.2.3
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MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Inventaire complémentaire de plantes rares – Rapport de terrain – Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont du Nord de Manic‑3 à Manic‑5 (km 110 à 212) projet E, 7 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) |
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DQ2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 5 novembre 2015, 1 page. |
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DQ2.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ2, 6 novembre 2015, 2 pages. |
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DQ3 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 6 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ3.1 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ3, 10 novembre 2015, lettre de transmission et 16 pages. |
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DQ3.2 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information relatif à la question 3 a) du document DQ3, 26 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ4 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 6 novembre 2015, 1 page. |
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DQ4.1 |
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ4, 10 novembre 2015, courriel de transmission et 1 page. |
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DQ5 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au Secrétariat aux affaires autochtones, 6 novembre 2015, 2 pages. |
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DQ5.1 |
SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Réponses aux questions du document DQ5, 12 novembre 2015, 2 pages. |
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DQ6 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 17 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ6.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ6, 20 novembre 2015, lettre de transmission, 3 pages et annexes. |
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DQ7 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 17 novembre 2015, 1 page. |
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DQ7.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ7, 19 novembre 2015, 3 pages. |
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DQ8 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 17 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ8.1 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ8, 19 novembre 2015, lettre de transmission et 2 pages. |
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DQ9 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 25 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ9.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ9, 27 novembre 2015, lettre de transmission et 3 pages. |
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DQ10 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 25 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ10.1 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ10, 27 novembre 2015, lettre de transmission, 3 pages et annexe. |
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DQ11 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 25 novembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ11.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ11, 26 novembre 2015, 2 pages et annexe. |
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DQ11.2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Complément d’information à la question 2 du document DQ11, 4 décembre 2015, 2 pages et plan. |
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DQ11.3 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Complément d’information à la question 1 du document DQ11, 16 décembre 2015, 1 page. |
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DQ12 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur, 1er décembre 2015, 1 page. |
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DQ12.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ12, 2 décembre 2015, lettre de transmission et 1 page. |
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DQ13 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 10 décembre 2015, 1 page. |
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DQ13.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ13, 17 décembre 2015, 3 pages. |
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DQ14 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC de Manicouagan, 17 décembre 2015, 1 page. |
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DQ14.1 |
MRC DE MANICOUAGAN. Réponse à la question du document DQ14, 17 décembre 2015, 1 page et annexe. |
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DQ15 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur, 21 décembre 2015, 1 page. |
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DQ15.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ15, 21 décembre 2015, 2 pages.
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DQ16 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur, 7 janvier 2016, 1 page. |
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DQ16.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ16, 8 janvier 2016, lettre de transmission et annexe.
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DQ16.2 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Contrat et devis relatifs à l’amélioration de la route 389 entre les km 92,6 et 93,6 du segment 22, 31 pages.
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