BAPE-liste des cotes-Projet d'amélioration de la route 389 entre Baie-Comeau et Manic-5

Accueil / Mandats / / liste des cotes

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

La documentation déposée est classée selon les cotes indiquées dans le tableau ci-dessous. La plupart des documents sont accessibles directement dans ce site. Par souci d'efficacité, certains documents le sont par un lien conduisant à un autre site. Le BAPE ne peut garantir que ces documents sont identiques à la version imprimée déposée dans les centres de consultation. Note au lecteur : Dans cette consultation publique, trois projets qui ont fait l’objet de périodes d’information distinctes sont examinés. Par conséquent, certains documents disponibles pour consultation sont propres à chacun des projets et d’autres sont communs aux trois projets. Afin de faciliter la consultation, les différents tronçons de la route 389, tout comme l’ensemble du projet examiné en enquête et audience publique, sont identifiés plus bas selon les documents auxquels ils se rapportent.

Procédure : les documents rendus publics durant la période d’information et de consultation du dossier par le public, y compris l’étude d’impact
De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)	PR
De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)	PR
Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)	PR

Correspondance : les requêtes, les lettres mandats du ministre et la nomination de la commission
De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)	CR
De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)	CR
Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)	CR
De Baie-Comeau à Manic-5 (enquête et audience publique)	CR

Avis : les comptes rendus et avis divers
De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)	AV
De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)	AV
Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)	AV

Communication : les listes des centres de consultation, les communiqués de presse et les curriculum vitæ des commissaires
De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)	CM
De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)	CM
Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)	CM
De Baie-Comeau à Manic-5 (enquête et audience publique)	CM


Les documents déposés par le promoteur	DA

Les documents déposés par les personnes-ressources	DB

Les documents déposés par les participants	DC

Les documents déposés par la commission	DD

Les demandes d’information de la commission et les réponses	DQ

Les transcriptions des séances publiques	DT

Les mémoires	DM